Grand Stade de l'OL : trois recours contre la DIG rejetés par le rapporteur public

Grand Stade de l'OL : trois recours contre la DIG rejetés par le rapporteur public
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Ce mardi, le rapporteur public de la cour administrative de Lyon se penchait sur trois requêtes.

Ces dernières demandaient l'annulation de la déclaration d'intérêt général du Stade des Lumières à Décines. Selon le Progrès, le rapporteur public n'a pas été convaincu et a requis la confirmation du jugement du tribunal administratif du 5 juillet dernier contre les requêtes d'Etienne Tête et de ses clients.

A l'époque, le TA avait estimé qu'il "n'appartient pas au ministre chargé des sports de contrôler le montage financier non plus que la viabilité économique d'un projet préalablement à son inscription sur la liste des enceintes sportives déclarées d'intérêt général." La décision mentionnait également que "l'absence de précisions sur le coût des équipements que le maître d'ouvrage prévoit de financer en totalité par des capitaux privés est sans incidence sur l'appréciation de l'intérêt général à caractère sportif du projet en cause."
La Cour administrative de Lyon doit encore décider de suivre ou non l'avis du rapporteur public. Elle se prononcera le 11 juin prochain.

Pour l'Olympique Lyonnais, c'est une victoire qui se profile. Mais du côté du Grand Stade, la première pierre se fait attendre. Elle aurait du être posée au mois de mai. Récemment, on murmure que les difficultés à boucler le plan de financement ont pu donner six mois de retard à l'ouvrage censé accueillir des rencontres de l'Euro 2016, voire même le match d'ouverture.

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The Goldman Sachs Group le 23/05/2013 à 18:59

Il est idiot de croire un seul instant que le stade des lumières ne sorte pas de terre au vu des frais déjà effectué par l'olympique lyonnais ainsi que par le grand lyon.

Sorté donc de votre monde de oui oui à vous lire vous êtes tous banquier ou du milieux de la finance, vous n'en savez rien des discutions de l'olympique lyonnais et des différente banque concernée.

Quoi qu'il arrive ce stade verra le jour avec ou sans l'euro n'en déplaise à certain qui voudrai nous faire croire que la construction de ce stade ruine l'économie lyonnaise!

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une luciole le 23/05/2013 à 17:50
les gones pr gerland a écrit le 23/05/2013 à 17h40

From: CANOL
To: undisclosed-recipients:
Sent: Thursday, May 23, 2013 3:24 PM
Subject: Arrêtons de dépenser l'argent des contribuables pour le Grand Stade, que l'OL ne pourra pas financer!

Chers amis,
Les nuages s’accumulent sur ce projet aberrant :
L’O.L. vient d’annoncer de nouveaux déficits pour l’exercice en cours et la décision prise de vendre ses joueurs les plus chers va encore hypothéquer ses futurs résultats
La construction de ce stade qui avait été refusée par 2 enquêtes publiques n’a pu être autorisée que par un subterfuge, le découpage en 9 enquêtes différentes, et fait encore l’objet de nombreux recours encore non tranchés juridiquement :
• la vente des terrains à bas prix, qui avait été annulée par le tribunal, a été revotée dans les mêmes conditions, donc fait toujours l’objet d’une demande d’annulation, ce qui risque de majorer fortement son coût pour l’O.L.,
• la garantie d’emprunts du conseil général de 40 M€ est contraire au droit européen et a fait l’objet d’une demande d’annulation
• le tribunal vient d’annuler la déclaration d’utilité publique de l’extension de la ligne de tramway T3, le SYTRAL ayant sous-évalué son coût et surévalué sa fréquentation,
• cette annulation de la principale voie d’accès au stade risque de provoquer l’annulation du permis de construire
• la nouvelle date au plus tôt de livraison du projet (fin 2015) est postérieure aux règles imposées pour la participation à l’EURO 2016
Compte tenu des nombreux recours, des finances déficitaires et des résultats décevants de l’O.L., les banques sont très frileuses pour financer ce projet dont la rentabilité à court et à long terme n’est pas démontrée. L’annonce de ce financement recule donc de mois en mois depuis plus d’un an.
Nous demandons aux élus du Grand Lyon d’exiger un vote de la communauté urbaine demandant l’arrêt du projet et des investissements publics en cours pour sa réalisation. Compte tenu de la situation actuelle, toute nouvelle attente majore la charge pour les contribuables du Grand Lyon, alors que la réalisation du stade par le partenaire privé est de moins en moins probable !
Arrêtons ce projet afin d’éviter d’être dans la situation de Grenoble ou du Mans ou de Valence en Espagne

Faites circuler ce communiqué autour de vous et questionnez l'élu de votre commune siégeant au Grand Lyon!
Cordialement
Michel VERGNAUD

pour plus d'informations, consultez www.canol.fr et www.canol-TV.fr

Ce post est vraiment tout objectif et fait preuve de clairvoyance

nombreux sont les moutons lyonnais qui n'ont pas encore ouvert les yeux

il est encore temps !

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les gones pr gerland le 23/05/2013 à 17:40

From: CANOL
To: undisclosed-recipients:
Sent: Thursday, May 23, 2013 3:24 PM
Subject: Arrêtons de dépenser l'argent des contribuables pour le Grand Stade, que l'OL ne pourra pas financer!

Chers amis,
Les nuages s’accumulent sur ce projet aberrant :
L’O.L. vient d’annoncer de nouveaux déficits pour l’exercice en cours et la décision prise de vendre ses joueurs les plus chers va encore hypothéquer ses futurs résultats
La construction de ce stade qui avait été refusée par 2 enquêtes publiques n’a pu être autorisée que par un subterfuge, le découpage en 9 enquêtes différentes, et fait encore l’objet de nombreux recours encore non tranchés juridiquement :
• la vente des terrains à bas prix, qui avait été annulée par le tribunal, a été revotée dans les mêmes conditions, donc fait toujours l’objet d’une demande d’annulation, ce qui risque de majorer fortement son coût pour l’O.L.,
• la garantie d’emprunts du conseil général de 40 M€ est contraire au droit européen et a fait l’objet d’une demande d’annulation
• le tribunal vient d’annuler la déclaration d’utilité publique de l’extension de la ligne de tramway T3, le SYTRAL ayant sous-évalué son coût et surévalué sa fréquentation,
• cette annulation de la principale voie d’accès au stade risque de provoquer l’annulation du permis de construire
• la nouvelle date au plus tôt de livraison du projet (fin 2015) est postérieure aux règles imposées pour la participation à l’EURO 2016
Compte tenu des nombreux recours, des finances déficitaires et des résultats décevants de l’O.L., les banques sont très frileuses pour financer ce projet dont la rentabilité à court et à long terme n’est pas démontrée. L’annonce de ce financement recule donc de mois en mois depuis plus d’un an.
Nous demandons aux élus du Grand Lyon d’exiger un vote de la communauté urbaine demandant l’arrêt du projet et des investissements publics en cours pour sa réalisation. Compte tenu de la situation actuelle, toute nouvelle attente majore la charge pour les contribuables du Grand Lyon, alors que la réalisation du stade par le partenaire privé est de moins en moins probable !
Arrêtons ce projet afin d’éviter d’être dans la situation de Grenoble ou du Mans ou de Valence en Espagne

Faites circuler ce communiqué autour de vous et questionnez l'élu de votre commune siégeant au Grand Lyon!
Cordialement
Michel VERGNAUD

pour plus d'informations, consultez www.canol.fr et www.canol-TV.fr

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Jean Claude le 23/05/2013 à 12:59
Bled a écrit le 23/05/2013 à 10h21

Jean Mimi a des défauts mais il ne doit pas faire des fautes d'orthographe aussi grossières. L'usurpateur est certainement un supporter !

Les fautes d'orthographes ....

Le seul argument qui reste aux 14 Antis TOUT ...

Ahahahahahaaaaaaaaaaaaaaaaaa !!!!

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Bled le 23/05/2013 à 10:21
Jean Michel aulas a écrit le 22/05/2013 à 22h22

Le dossier du financemant du stade des lumière n'attend plus qu'une qualification pour la prochaine ligue des champions , les recettes lié à cette compétition seront le coup de pouce au financement de cette équipement sportif moderne

Jean Mimi a des défauts mais il ne doit pas faire des fautes d'orthographe aussi grossières. L'usurpateur est certainement un supporter !

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franjo le 23/05/2013 à 09:11
gore kuffe a écrit le 23/05/2013 à 07h55

Arrêtez de discuter.Construisez ce stade.Nous , on veut du foot, du foot .On oublie tout avec le foot.c'est extra ordinaire

je te plains ! vraiment !!!

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Jean. Claude le 23/05/2013 à 08:34

Et ils sont ou ????

Et ils sont ou ??

Et ils sont ou les 14 Anti Tout ??????

Lalalellellere !!!

Alors ?? On a la rage les contents de rien ???
Étienne a mal à la Tête avec tous ses recours balayés les un après les autres !!!!

Aha !!
Les pelleteuses elles ont bien bossé en tous cas ! Ça prend forme !!

J'avais donc raison depuis le début !

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gore kuffe le 23/05/2013 à 07:55

Arrêtez de discuter.Construisez ce stade.Nous , on veut du foot, du foot .On oublie tout avec le foot.c'est extra ordinaire

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antifric le 23/05/2013 à 07:42
Jean Michel aulas a écrit le 22/05/2013 à 22h22

Le dossier du financemant du stade des lumière n'attend plus qu'une qualification pour la prochaine ligue des champions , les recettes lié à cette compétition seront le coup de pouce au financement de cette équipement sportif moderne

Allez Rennes !

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franjo le 23/05/2013 à 00:51
Jean Michel aulas a écrit le 22/05/2013 à 22h22

Le dossier du financemant du stade des lumière n'attend plus qu'une qualification pour la prochaine ligue des champions , les recettes lié à cette compétition seront le coup de pouce au financement de cette équipement sportif moderne

ah ah ah !!! j'ai bien ri en lisant ton post, jean mimi :))) j'adore cet humour au 2nd voire au 3ème degré !!! bravo pour tant d'auto-dérision ...

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Jean Michel aulas le 22/05/2013 à 22:22

Le dossier du financemant du stade des lumière n'attend plus qu'une qualification pour la prochaine ligue des champions , les recettes lié à cette compétition seront le coup de pouce au financement de cette équipement sportif moderne

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Pehaps le 22/05/2013 à 19:26

Après la garantie accordée par le conseil général du Rhôné Étienne tête se targuait d un record de vitesse de recours pouvant être déposé au Guiness des records. Je pense qu il peut postuler au Guiness Book , comme l avocat recordman des procès perdus

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avocat mayo le 22/05/2013 à 18:51
Guesch Patti a écrit le 21/05/2013 à 21h06

Les anti-stade devraient songer à changer d'avocat... enfin c'est mon humble avis...

C'est exactement ce que je me suis dit!

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TETE DEMISSION le 22/05/2013 à 17:00
togaro pierre a écrit le 22/05/2013 à 15h24

A Tête Démission
Qui es-tu pour dire que Etienne Tête est un frustré ?
Tu fais partie de ses intimes ou quoi ?
En +, tu es d'une impolitesse que l'on retrouve parfois chez les PRO OL LAND.
Tu dis qu'il "chie sur la gueule de la justice" alors qu'il travaille tout à fait de façon légale. Où est l'abus de procédure ?
Tu demandes sa démission , mais démission de quoi ?? Je te rappelle qu'il travaille de façon bénévole pour la non construction de ce stade débile à Décines.
Tu dis qu'il ponctionne un peu plus les contribuables....c'est ton bouquet final ?....tu verras bientôt dans les années à venir ceux ou celles qui vont te ponctionner réellement

A Tête Démission
Qui es-tu pour dire que Etienne Tête est un frustré ?Tu fais partie de ses intimes ou quoi ? -> OUI

En +, tu es d'une impolitesse que l'on retrouve parfois chez les PRO OL LAND.Tu dis qu'il "chie sur la gueule de la justice" alors qu'il travaille tout à fait de façon légale. Où est l'abus de procédure ? -> IL DECLARE QUE CE STADE SE FERA DONC ABUS DE PROCEDURE

Tu demandes sa démission , mais démission de quoi ?? Je te rappelle qu'il travaille de façon bénévole pour la non construction de ce stade débile à Décines. -> AVEC LES LUTINS DU PERE NOEL ?

Tu dis qu'il ponctionne un peu plus les contribuables....c'est ton bouquet final ?.... -> EN MULTIPLIANT DES PROCEDURES QU IL A LUI MEME QUALIFIEES N AYANT AUCUNE CHANCE


tu verras bientôt dans les années à venir ceux ou celles qui vont te ponctionner réellement -> OK J ATTENDS

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JeanGlaude le 22/05/2013 à 15:30
grenier a écrit le 22/05/2013 à 14h47

que de commentaires ....
la réalité est que le problème n'est pas le foot
c'est le projet de ce stade à décines qui en est un
tant de temps d'argent pour un truc qui ne marchera jamais !!! GERLAND c'est bien

ça c'est le problème de l'entreprise c'est un stade privé. C'est pas toi pauv anonyme qui va décider si un projet privé est cohérent ou pas

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togaro pierre le 22/05/2013 à 15:24

A Tête Démission
Qui es-tu pour dire que Etienne Tête est un frustré ?
Tu fais partie de ses intimes ou quoi ?
En +, tu es d'une impolitesse que l'on retrouve parfois chez les PRO OL LAND.
Tu dis qu'il "chie sur la gueule de la justice" alors qu'il travaille tout à fait de façon légale. Où est l'abus de procédure ?
Tu demandes sa démission , mais démission de quoi ?? Je te rappelle qu'il travaille de façon bénévole pour la non construction de ce stade débile à Décines.
Tu dis qu'il ponctionne un peu plus les contribuables....c'est ton bouquet final ?....tu verras bientôt dans les années à venir ceux ou celles qui vont te ponctionner réellement

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grenier le 22/05/2013 à 14:47

que de commentaires ....
la réalité est que le problème n'est pas le foot
c'est le projet de ce stade à décines qui en est un
tant de temps d'argent pour un truc qui ne marchera jamais !!! GERLAND c'est bien

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Décadence le 22/05/2013 à 14:33

Il faut être un supporter de foot décervellé pour tenir de tels propos, médire sans risque de représailles, affabuler, déverser sa haine, la lacheté dévoilée. Voilà à quoi conduit le foot business, c'est bien le signe d'une civilisation décadente. Heureusement qu'il y a encore des gens intègres pour défendre des valeurs humanistes. Les frustrés sont ceux qui s'identifient au foot, des perdants qui ont besoin de s'identifier à des gagnants, ne vivre qu'à travers une équipe de footeux millonnaires, c'est le rêve des fauchés

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Tete Démission le 22/05/2013 à 12:37

Ben c'est pas mal tout ça.
Quand condamne t'on ce frustré d'Etienne Tête pour abus de procédure?
Cette personne a déclaré qu'elle n'agissait plus pour empêcher ce stade de se faire puisque qu'il allait se faire mais seulement dans le but de le retarder.
En déclarant cela Etienne Tête chie sur la gueule :
- de la justice qu'il instrumentalise pour faire sa pub
- des riverains qui pensaient que tête se battait pour autre chose que sa gueule et la pub de sa gueule, et qu'il instrumentalise.
- des contribuables qu'il ponctionne un peu plus pour chacune de ses actions qu'il a lui même jugée inepte.
Tête démission !

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prof le 22/05/2013 à 09:31
GORE KOUF a écrit le 21/05/2013 à 19h03

Vous vous foutez de nous, mais heureusement qu'il y a le foot, merci Mr Collomb.Les universités, les trucs pour bobo ce n'est pas mon truc.
Nous notre trip c'est le FOOOOOOOT

L'école en général c'est pas ton truc si ?

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UBU le 22/05/2013 à 09:23

Avec des pratiques semblables à LYON si on veut bien ouvrir les yeux pour les voir, le barronnet lyonnais et sa clique devrait réfléchir à ce qui les attend


La députée PS Sylvie Andrieux condamnée à trois ans de prison, dont deux avec sursis
Publié le 22/05/2013 à 08:46

La députée socialiste des Bouches-du-Rhône Sylvie Andrieux, poursuivie pour détournements de fonds publics, a été condamnée aujourd'hui à trois ans de prison dont deux avec sursis par le tribunal correctionnel de Marseille.

L'élue a également été condamnée à 100.000 euros d'amende et à 5 ans d'inéligibilité. Le parquet avait requis deux ans de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité.

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Tronchet le 21/05/2013 à 21:28
Guesch Patti a écrit le 21/05/2013 à 21h06

Les anti-stade devraient songer à changer d'avocat... enfin c'est mon humble avis...

Il n'habite pas a Ronchin ,pourtant Etienne Tete est ,tout comme Jean-Claude Tergal ,une figure de looser sympathique.

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Guesch Patti le 21/05/2013 à 21:06

Les anti-stade devraient songer à changer d'avocat... enfin c'est mon humble avis...

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GORE KOUF le 21/05/2013 à 19:03
les gones a écrit le 21/05/2013 à 18h46

Ahahah mort de rire!!!!

Vous vous foutez de nous, mais heureusement qu'il y a le foot, merci Mr Collomb.Les universités, les trucs pour bobo ce n'est pas mon truc.
Nous notre trip c'est le FOOOOOOOT

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les gones le 21/05/2013 à 18:46

Ahahah mort de rire!!!!

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GORE KOUF le 21/05/2013 à 18:08

du foof du foot ouiiiiiiiiiiiiiiiiii on oublie tout avec le foot, vous comprennez pas ça les abrutis d'opposants, les universités on s'en fou.On veut du FOOT

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Le renard le 21/05/2013 à 16:33
tintin a écrit le 21/05/2013 à 14h43

En d'autres temps vous auriez certainement suivi Derrick vous en tout cas !

Derrick ? ce nom me dit quelque chose .C'est pas un opposant au grand stade qui est tombe d'un mirador ? Je melange tout.

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kaoetic le 21/05/2013 à 15:46

La voie judiciaire va s'éteindre malgré les nombreux recours en suspends ?
Tout n'est pas terminé pour les opposants à ce projet pharaonique, gourmand en argent public, grâce à son modèle financier. Les investisseurs semblent rechigner à le financer.Ils ne sont pas certains de la rentabilité du projet . Il n'y a qu'à voir les résultats mirobolants du titre de l'OL. Les français ne sont pas un peuple à passer leur temps dans les stades. Ils ont beaucoup d'autres moyens pour se divertir . Le projet ne sera jamais rentable !
Pour une fois je serai en phase avec la logique financière...

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DWADE le 21/05/2013 à 15:12

ALLEZ LOL VIVE LE STADE DES LUMIERES LE PLUS STADE D EUROPE

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tintin le 21/05/2013 à 14:43
V0tre pseudo a écrit le 21/05/2013 à 14h18

La suppression de Derrick et la construction du Grand Stade : deux traumatismes importants pour certains ...

En d'autres temps vous auriez certainement suivi Derrick vous en tout cas !

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V0tre pseudo le 21/05/2013 à 14:18

La suppression de Derrick et la construction du Grand Stade : deux traumatismes importants pour certains ...

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allons! le 21/05/2013 à 13:41
un contribuable qui en a marre d'entendre les memes vieux grincheux se plaindre pour tuer le temps a écrit le 21/05/2013 à 13h21

et blablabla toujours les mêmes vieux gincheux qui pleurent bouuhhh mechant jma mais surtout mechant collomb responsable de tous les maux bouhhh snif agreu agreu tout ça pour tuer le temps tres long de leurs tristes journées depuis qu'on a supprimé Derrick à la télé.

olalala pov jeanglaude

tu es déjà sorti de sa sieste ?
bois un coup (d'eau ferrugineuse) ça ira tout de suite bien mieux !

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allons! le 21/05/2013 à 13:41

--de 1) la fonction du rapporteur n'est pas de "rejeter" ou d'accepter, mais d'éclairer le Tribunal

--et de 2) on a vu déjà que le Tribunal ne suive pas systématiquement la "lumière" du rapporteur !

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ALAIN le 21/05/2013 à 13:31

exactement !

Qui ferait le projet de la construction d'une nouvelle maison s'il n'a pas les moyens de son projet ? ou s'l ne veut pas en prendre le risque et espère la payer pour son compte par ses concitoyens ?

Alors pourquoi un tel jusqu'auboutisme sur ce projet ? qui n'est pas à ce impératif, puisque tout est ok à GERLAND si on veut s'en donner la peine

réponse : c'est "populaire" et très profitable pour les élus en période de campagne électorale !

Il faut donc en conclure que les baronnets de la place se construisent leur carrière de cumulards sur le dos des contribuables électeur ?

c'est sans doute cela le fameux "modèle lyonnais" socialiste !

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un contribuable qui en a marre d'entendre les memes vieux grincheux se plaindre pour tuer le temps le 21/05/2013 à 13:21

et blablabla toujours les mêmes vieux gincheux qui pleurent bouuhhh mechant jma mais surtout mechant collomb responsable de tous les maux bouhhh snif agreu agreu tout ça pour tuer le temps tres long de leurs tristes journées depuis qu'on a supprimé Derrick à la télé.

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une contribuable qui en a marre de payer les caprices de JMA le 21/05/2013 à 13:12

mais il reste encore 14 recours en cours d'instruction, dont certains qui mettent en fragilité le permis de construire

et puis si le chantier ne commence pas, ce n'est pas du fait des recours (qui, pour mémoire, ne sont pas suspensifs) mais bel et bien la fragilité financière du projet, malgré toutes les garanties apportées par la collectivité publique sur le dos des contribuables

ce qui dans le futur, si les défaillances de OLG devaient s'approfondir encore, serait à la disposition des associations défendant les associations un magnifique moyen pour soutien abusif à une entreprise en difficulté

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