Quatre arrêts pour vice de forme ont ainsi entraîné l'annulation des jugements du TA datant
du 10 avril 2013 qui rejetaient les demandes d'annulation des arrêtés
du préfet du Rhône, Jean-François Carenco, datant du 23 janvier 2012.
La Cour a également pris un arrêt qui prononce l'annulation du jugement
du 18 avril 2013 et de la délibération du Sytral du 21 juillet 2011, la
justice administrative et le syndicat des transports en commun avaient à
l'époque approuvé l'intérêt général de l'opération d'aménagement du T3.
Enfin, un dernier arrêt a été pris et rejette la demande d'annulation de
la délibération du 30 janvier 2012 du Grand Lyon qui prévoyait le
cofinancement de l'aménagement du complément de l'échangeur n° 7 sur la
RN 346.
Le Grand Lyon va se pourvoir en cassation.
Mercredi 14 Mai 2014 à 21h07
Desserte du Grand Stade de l'OL : les arrêtés du préfet déclarés illégaux
DR
La Cour administrative d'appel de Lyon a infirmé les décisions du tribunal administratif ce mercredi en annulant les déclarations d'utilité publique des aménagements devant assurer la desserte du Grand Stade de l'Olympique Lyonnais.
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Y-a-t'il un juriste confirmé dans la salle (hormis les grands du barreau que sont Jean Claude, Bobard, et Cie ) ?
Signaler RépondreDe mon côté, j'ai trouvé sur le site Internet : vos droits/service public/particuliers/ recours en cassation devant le conseil d'Etat :
"Effets du recours
-Le recours en cassation n'est pas suspensif.
-Le jugement continue à s'appliquer, sauf si la formation de jugement a prononcé son sursis à exécution".
Donc les travaux devraient normalement s'arrêter....je dis bien : "normalement" !
@minecte:
Signaler Répondrejuste un détail: le Grand Stade de Lyon SERA à Décines, et tant mieux pour nous. Superbe programme, je ne reviens pas sur tous les atouts du projet.
Sauf que, s'opposer maintenant à la finalisation des accès, est simplement totalement ridicule !
Parce que sans accès dignes du stade, les supporters traverseront Décines à pied, en voiture, ...Cad stationnement sauvage, bouchons sans nom, hordes de supporters traversant le centre ville, encombrant les sorties des nombreux collèges et lycées du coin, paralysant le terminal Bus de l'esplanade, et empêchant les habitants de Meyzieu, Jonage, ... de rentrer chez eux ...
Bravo les gars ! Pour des soit disant écolos, s'opposer à du transport public (complément T3, navettes bus dédiées en voie propre et utilisation de parkings pré-existants - mais inutilisés le soir ) - il faut quand même le faire !
nb: allez voir la rue E.Reclus, qui est déjà terminée: c'est joli, bien aménagé, arboré et fleuri, piste cyclable + jogging, et c'est maintenant devenu un coin de ballade pour les décinois, alors que l'ancienne route était dengeureuse.
le grand stade c'est fini.La la la !
Signaler Répondremort de rire
Eh ben, que d’imbécilités en matière de commentaires !!
Signaler RépondrePauvres Déçinois, je suis de tout avec vous car vous avez bien raison, laisser se gargariser tous ces pros stade et lors de la mise en service de leur "magnifique perle", on verra combien ils seront heureux de passer des heures avec leurs voitures pour se déplacer dans leur petite ville, de galérer pour rentrer chez eux ces soirs-là, de voir leurs jolie petite ville victime des saccages et des méfaits de toute la faune qui va arriver ces soirs-là... riez donc pros du stade, vous n'avez aucune conscience de ce qui arrive pour vous!!!!!!
Arrêtons de nous voiler la face, le stade se fera oui.
Signaler RépondreMais les impôts augmenteront en ce qui concerne les villes de Meyzieu et de Décines. Car toutes les infrastructures autour du GRAND STADE seront à la charge de contribuables.
Donc si vous être un Décinois HEUREUX, tant mieux, mais quand vous commencerez à payer un peu plus que les autres, je pense que vous serez moins BIENHEUREUX...
A moins que vous aimiez PAYER pour les autres ....
Remarquez c'est peut être votre cas.
À oui ils sont plus 14 mais 12 papys maintenant en espèrent qui y a une canicule cet été hi hi
Signaler RépondreLes travaux ont commencé sans que les recours judiciaires aient été purgés, les Grands Lyonnais se retrouvent donc avec des infrastructures routières et aussi liées aux aménagements du tramway payés par eux pour un projet privé. Cette situation était prévisible autant juridiquement que moralement ; ce projet n’a pas d’utilité sportive et ne revêt pas un nécessité d’intérêt collectif. Le plus surprenant encore c’est que le Préfet va lancer un recours en cassation de cette décision, est-il du côté de l’Etat et de la Justice donc ou bien du côté des intérêts privés de M. Aulas ?
Signaler RépondreElle est en forme la grosse Luciole !!!!
Signaler RépondreElle y croit encore !
C'est trop beau !!!!
En tous cas , il est magnifique ce stade qui sort de terre !
les 14 (puis 12) aigris qui crient au scandal ne trompent personne : il parle d'intérêt général, mais l'intérêt général ... ils s'en foutent royalement !!!!!
EUx, les grand donneurs de leçons, ce qui les préocupe c'est leur petit intérêt personnel !!!
Ils sont pas content d'avoir le stade trop pret de leur petit pavillon de banlieue !
Le truc, c'est que sur ce site, Luciole est toute seule (elle change juste de pseudo) et les opposants ils sont connus (différentes photos dans la presse) il s'agit de 14 (puis 12) papys mougeots !!!! Il y a même des altermondialistes bretons (cherchez le rapport), une jeune fille de 14 ans et un SDF !!! (véridique : article du progres)
Mais ils sont rigolos en tous cas !!
Ils enragent et nous .... on s'en délecte !!!!
Un décinois heureux
Ouha, mais c'est le rendez-vous des pro-stades ici !
Signaler Répondre:o)
merci
Signaler RépondreCa part dans tous les sens.
Signaler RépondreLes habitants du grand lyon sont favorables à ce projet et les décinois sont divisés c'est du 50/50.
Car au 2 ème tour c'est 37% pour sturla et 43% pour la maire actuelle.
Le projet du stade est privé, rien n'empèchera sa construction. Tout est en règle, la seule question et point sombre se situe au niveau des accès. DUP ou pas DUP, c'est la seule question. La DUP a dans un 1er temps été validé avant d'être retoqué est-ce une fin en soi, non?
De toute façon, l'affaire sera portée en cassation et le temps que la décision finale soit rendu, l'annulation de la DUP n'est pas définitive, les travaux peuvent donc continuer à avancer.
Maintenant soyons malin et imaginons le futur. Si à Lyon on a une vision plus simpliste des choses au niveau du conseil d'état, lorsque l'Euro 2016 sera mis dans la balance, que croyez vous qu'il se passera, la DUP sera confirmée.
Après le principal problème des opposants: c'est le contribuable qui paie les accès. J'ai envie de dire, si c'est que ça, on ne va pas en mourir mais il y a une enveloppe à répartir entre chaque ville hôte et réserver à cet évennement. Donc au final, ça ne va pas couter grand chose aux contribuables lyonnais contrairement à NIce ou Bordeaux ou les stades neufs et à fotiori les accès sont financés par la ville.
À la la les 14 anti-tous son totalement dépassé, les pauvres ils pensaient que les annulations de dup allaient arrêter les travaux aux accès et Ba non, temps que le conseil état n'a pas donné son verdict les travaux continus et vous pouvez attendre facilement 9 mois je vous vois déjà chialer criant à l'injustice hi hi
Signaler RépondreBobard, un vrai socialiste, celui qui se réjouit des malheurs qui arrivent à plus pauvres que lui, celui qui envie les riches, en pensant le devenir un jour, celui qui conduit le PS à la ruine en désorientant ses électeurs, celui qui dégoûte les Français de la politique et les jette dans les bras des extrêmes. Enfin la décision du tribunal est exécutoire tant qu'une juridiction supérieure n'a pas prononcé une décision contraire. A suivre..
Signaler RépondreLa messe est dite prenez des cours de droit svp, ça vous fera pas de mal.
Signaler RépondreTant que le conseil d'Etat ne s'est pas prononcé, la DUP est toujours valide.
J'ai appelé quelques boites de BTP, elles en rigolent.
Vous avez vu le préfet inquiet moi pas.
Tout comme vous n'avez rien compris pourquoi les travaux de la trémie continuaient, vous allez jouer les victimes quand vous allez voir les pelleteuses continuaient à faire leur œuvre.
le problème mon cher BOBARD JEANGLAUDE à la morelle (c'est pas peu dire !), le problème c'est qu'un pourvoi devant le conseil d'Etat n'est absolument pas suspensif de l'exécution de l'arrêt de la Cour Administrative d'Appel
Signaler Répondrela suite va te faire beauoup de bobo mon pauvre BOBO
reprise pr corriger les fautes de frappe //
Signaler Répondretu n'es pas le seul à te footre de ce pantin cireur de pompes qui nous annonçait une brillante victoire de son pote STURLA ce qui, d'après lui, allait confirmer tout le soutien de la population de DECINES à son projet qui allait faire rayonner DECINES à travers le monde et apporter plein plein plein de travail pour les chomeurs locaux ....
Que je suis sadique, cela me fait plaisir de piétiner ces pauvres antitout, plaisir de vous voir espérer alors que les travaux non seulement vont continuer normalement mais seront livrés à temps et peut être même avec un peu d'avance grâce à la météo relativement clémente de ces derniers mois.
Signaler RépondreRegardez par vous même si vous passez par la rocade est :)
Quand le conseil d'Etat se prononcera, les travaux seront finis.
On jettera quelques piécettes à ces propriétaires indélicats et pis voila.
Regardez par exemple comme les travaux de l'échangeur 7 ont avancé
http://www.enroute.centre-est.developpement-durable.gouv.fr/le-point-sur-les-travaux-en-avril-a1086.html
C'est encore plus choquant actuellement :)
Nous sommes plus forts que vous, nous sommes très bien représentes, nous aimons le béton, nous aimons le football, nous allons vous le faire savoir :)
tu n'es pas le seul à te footre de ce pantin cireur de pomptes qui nous avait annonçait une brillante victoire de son pote STURLA ce qui, d'après lui, allait confirmé tout le soutien de la population de DECINES à son projet qui allait faire rayonner DECINES à travers le monde et apporter plein plein plein de travail pour les chomeurs locaux ....
Signaler RépondreZoro n'a pas l'air de connaitre le dossier : il devrait se tenir plus informé !
Signaler Répondre- Par exemple sur les enquêtes publiques
- Par exemple sur les référendums refusés.
- Par exemple sur les résultats des élections municipales dans l'Est Lyonnais
- Par exemple sur le nombre d'opposants à ce projet qui ne dépasse pas, selon lui, les 15.......
Pardon, 12 anti touts vieillissants selon Jean Claude qui vient de nous poster son joli copié collé pour faire avancer le débat.
Merci à Jean Claude qu'on aime bien finalement.
Un habitant de l' Ouest Lyonnais.
Moi je l'aime mon Jean Glaude, grâce à lui je me sens intelligent
Signaler RépondreOh Frédo le Coco !!!
Signaler Répondrepas du tout politisé ton commentaire !!!
Ahahaha !!!
Toujours les mêmes qui crient au complot capitaliste !
Allez les cocos ?!! Vous représentez quoi aux élections ?? rien du tout !
Ah !!!
Signaler RépondreCa faisait longtemps qu'on avait pas lu nos amis les 12 anti Tout !
Je vois qu'ils sont toujours aussi aigris !
je suis content pour eux ..
Depuis des mois ils passent devant le chantier et voient ce beau stade sortir de terre ... eux qui nous criaient a longeur de journée "vous allez voir ce que vous allez voir ! Le stade ne se fera jamais!!!!", c'était quand même dur...
Là, durant quelques jours ils vont pouvoir se raccrocher à leur petit rêve.
Ils vont pouvoir encore nous crier "la messe est dite !!! le stade ne se fera jamais!!!"
Je suis presque content pour eux et ravi de le revoir !
Je me faisais un peu de soucis pour eux !
(D'ailleurs pas de nouvelle de Luciole depuis leur grande manifestation à ....12 !)
Mais non !
Ils sont toujours là !
Toujours autant rageux, toujours autant aigris et toujours autant opposés à TOUT !
Je les aime bien finalement, ils sont touchants
En tous cas ... quel beau stade !!!
Un décinois heureux
Ce préfet est vraiment mauvais...
Signaler RépondreUn champion toutes catégories pour faire payer aux contribuables les chimères de ses frères de loge.
Et les petits propriétaires à qui on a volé les terrains pour acheminer les clients à Aulas et que pour cela, vous en faites quoi. Non seulement le choix de cet emplacement est une hérésie eu égard à sa proximité immédiate des habitations et au déficit flagrant de moyens de transport, mais c'est aussi un scandale par la spoliation des citoyens y compris les contribuables. Oui le stade se construit malheureusement malgré tout, cela pose un vrai problème de démocratie et de justice.
Signaler RépondreLes contestataires sont plus nombreux que certains méprisants aveuglés le disent.
Signaler RépondreLe maire de Décines Jérôme Sturla a sauté pour de multiples motifs mais surtout à cause de son choix d'imposer le stade de tous les mensonges, comme son prédécesseur, Pierre Crédoz.
Le vote a bulletins secrets est l'occasion pour la majorité silencieuse de s'exprimer et de contester des élus qui se croient tout permis.
mon cher idiot du village, tu sembles ignorer que le référendum citoyen que les décinois et les chasselands ont demandé à leur élus en toute légalité pour justifier la soi-disant approbation du peuple pour ce stade,
Signaler Répondreet qui leur a été refusé par des maires socialistes (vous avez bien lu !)
eh bien ce référendum a eu lieu sur grand écran, puisque ces deux maires et leurs équipes à la gomme se sont fait balayer comme les malpropres qu'ils sont
et cette éviction n'a d'autres motivations que le refus d'un stade ici pour satisfaire l'égo de maires profiteurs et de capitalistes qui s'enrichissent plus encore sur le dos de leurs concitoyens en les narguant
Nous sommes combien? Une majorité, c'est la raison pour laquelle notre très socialiste maire de l'époque, Crédoz, nous a refusé un référendum que nous avions démocratiquement demandé (recueil de près de signatures) Il a eu peur. Ce projet concerne avant tout les habitants de l'Est lyonnais, car ce sont eux qui auront les nuisances avec un impact fort sur l'environnement. Nous sommes combien? Nous avons viré Sturla, l'héritier de Crédoz, sans le stade, Sturla était élu sans problème. Nous refusons d'autre part que Collomb impose ses décisions dans une ville où il n'a pas été élu, la démocratie est en panne, c'est certainement le fait le plus scandaleux que ce projet fait apparaître, où l'on voit des socialistes alliés des puissances de l'argent, pour confisquer des terres au petit peuple, Le Ps a trahi ses valeurs, trahi ses électeurs, il a été sanctionné.
Signaler Répondrebon Zoro tu écrit n'importe quoi donc on reprends
Signaler Répondrehonnêtement cela va changer quoi ? pas grand choser!! retarder les travaux ? même pas sur !! le stade ne restera pas en l’état. Donc c'est ce que j’appelle de la masturbation intellectuelle les opposants vont dire qu'ils avaient raison mais le stade et les accès se feront quand même.
donc résultat des courses ????????????
en France aussi et c'est la majorité qui l'emportent pas 15 personnes car ôter moi d'un doute vous êtes combien dans votre association ? pas bien nombreux il me semble mais comme vous occupez la scène médiatique sur tous les forums que ce soit Lyon Mag, le progrès ou Lyon capitale toujours prompt a faire un commentaire pour peu que l'on parle de foot et de l'OL en particulier. Même l''avocat qui vous défendait c'est allié à Colomb.Je trouve votre combat noble et vous admire et je ne sis pas comment j'aurais réagis si cela avait été mes terrains mais je pense que depuis plusieurs dizaine d'années Decines ce n'est plus la campagne et que cela se développe vitesse grand V et que vous tiriez parti de ce qui se fait me semble normal. mis y a un moment stop cela deviens stupide et improductif mais cela n'engage que moi et ce n'est que mon avis et pour infos je suis Majolan donc je connais un peu e sujet
Signaler RépondreLe stade est sorti de terre...à quoi bon gesticuler... Il faut un temps pour tout. S'opposer avant le projet est légitime, maintenant, cela ne sert à rien non ?
Signaler Répondreet honnêtement cela va changer quoi ? si ce n'est et encore même pas sur retarder les travaux en le stade ne restera pas en l’état. Donc c'est ce que j’appelle de la masturbation intellectuelle les opposant vont dire on avait raison mais le stade et les accès se feront quand même.
Signaler Répondredonc résultat des courses ????????????
Sous peu on va voir la mutation de ceux des 5 juges qui ont pris cette décision qui ne va pas dans le sens du "frère" CARENCO
Signaler Répondrecertes ! mais à MUNICH, on a consulté le peuple avant d'engager le projet - et les contribuables n'ont pas mis la main à la poche pour ce stade "privé" et ce ne sont pas des caprices qui ont guidé le choix du site du Bayern mais les infrastructures d'accès pré-existantes
Signaler Répondrequand on ne sait pas, on ne cause pas ou on apprend
en lisant de tels mensonges, on peut voir que les pro stades sont vraiment à bout d'arguments ou mieux complètement éponge à l'intox qui entoure ce projet
Signaler RépondreQuand un cadre dans une entreprise est aussi incompétent que le Préfet, il est viré.
Signaler Répondreceux qui vont rire jaune ce sont les blaireaux de riverains qui font tout pour faire capoter l'affaire et qui en interdisant le tram vont souffrir 150 fois plus que si il y va, on va bien se marrer quand les gens se rendront en voiture ou bus là bas tiens :))))
Signaler RépondreUn grand bravo. Le monde du foot m'écœure.
Signaler Répondrec'est bien cette décision, pressentie, qui avait amené le Préfet à faire pression (comme d'habitude ! vive la démocratie poutinienne !) pour faire différer l'audience de la COUR administrative à une date postérieure aux élections, pour ne pas compromettre l'élection du frangin collomb
Signaler RépondreJe ne maîtrise pas le sujet, du moins bien moins que les magistrats.
Signaler RépondreMais à voir comment le préfet a géré "politiquement" les irrégularités patentes des élections de Venissieux, il n'est pas impossible qu'une gestion amateure est guidée ces arrêtés.
encore un coup de qq contestaires vieillissants ???? en tout cas cela me réconcilie avec la justice !!!
Signaler RépondreFrance risée de l'Europe. Allianz Aréna à Munich : entre les études et l'inauguration 4 ans.
Signaler RépondreEn France avec tous les recours, contre recours sur recours bref il faut 10 ans.
mais comment approuvé un cofinancement d'un aménagement fondé sur une utilité publique qui est annulée ... là ça devient un peu compliqué
Signaler Répondreil y en a qui vont rire jaune
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