De quoi vous accuse UGC ?
Marc Bonny : La maison mère d’UGC à Paris, nous a assigné devant le Tribunal de Grande instance de Lyon en nous accusant de contrefaçon de marque. Car UGC expliquait que le nom “Comoedia” leur appartenait et que nous n’avions donc pas le droit de l’utiliser.
La décision du juge ?
L’audience en référé a eu lieu il y a trois semaines et le délibéré rendu le 31 mars est très clair. Il déboute entièrement UGC de toutes ses demandes et va même plus loin en le condamnant à 3 000 euros de dommages et intérêts pour procédure abusive.
Les arguments de cette décision ?
Le tribunal a considéré que l’action menée par UGC répondait seulement à une intention de nuire. Et que ce n’était pas du tout pour défendre des droits légitimes. D’autre part, le tribunal a également rappelé que lorsque UGC exploitait le cinéma, l’enseigne était “UGC Comoedia” et qu’il n’y avait donc aucun risque de confusion.
C’est un soulagement ?
Oui car changer de nom aurait été une gêne importante. Il aurait fallu refaire toute la communication. En plus, nous sommes très attachés au nom “Comoedia”. Il a un enjeu symbolique. Car le cinéma porte ce nom depuis 1924, bien avant qu’il soit exploité par UGC. Et c’est donc un lieu important de patrimoine. Mais le combat n’est pas fini car UGC a 15 jours pour faire appel. En plus, ce groupe a aussi engagé un second recours sur le fond. Ça porte exactement sur le même sujet mais ça prend plus de temps car il ne sera jugé qu’en 2009. Disons qu’aujourd’hui nous avons franchi une première étape.