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Accès au Grand Stade de l’OL : le Conseil d’Etat annule les arrêts de la cour administrative d’appel

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Ce vendredi, le Conseil d'Etat a décidé d'annuler les arrêts pris par la cour administrative d'appel de Lyon concernant les arrêtés d'utilité publique des accès au Grand Stade de l'OL déclarés par le préfet du Rhône.

 Les arrêts avaient été contestés par le ministre de l'Intérieur, le Grand Lyon et le Sytral. L'affaire sera donc renvoyée devant la cour pour être rejugée.
Elle contient la création de parcs de stationnement, l'aménagement de l'échangeur n°7 de la route nationale 346 (rocade est), l'aménagement d'un accès nord pour le stade, l'amélioration de l'accès sud du stade par la création d'un service de transport en commun et des aménagements routiers et l'extension de la ligne de tram T3 (T3GS).

Selon le Conseil d'Etat, "les actes d’ouverture des enquêtes publiques ne mentionnaient pas que les études d’impact réalisées en vue des projets figuraient dans les dossiers consultables pendant l’enquête. Contrairement à ce qu’avait jugé la cour administrative d’appel, il (le Conseil d'Etat ndlr) a jugé que ce fait n’entraînait pas à lui seul l’annulation des actes attaqués. Le Conseil d’État a en effet relevé que, malgré cette omission, les études d’impact avait bien pu être consultées par le public, qui avait fait de nombreuses observations durant les enquêtes. Le public avait donc pu être informé et participer effectivement à l’enquête publique."

Sur le projet "T3GS", "contrairement à la cour, le Conseil d’État a estimé qu’il n’y avait pas d’irrégularité. En effet, ces deux projets pouvaient bien faire l’objet de financements indépendants".

"Par ailleurs, était aussi contestée la déclaration d’intérêt général de ce projet distinct d’aménagement de trois stations existantes de la ligne de tramway T3. La déclaration d’intérêt général, prévue par l’article L. 121-9 du code de l’urbanisme, est également précédée d’une enquête publique. Le Conseil d’État a estimé que la notice explicative du projet, qui doit figurer au dossier d’enquête publique, exposait suffisamment les principales caractéristiques du projet et ses finalités propres. Dès lors, le seul fait que cette notice ne mentionnait pas que ces aménagements permettraient aussi de mieux assurer la desserte du futur Grand Stade ne viciait pas la procédure.
Le Conseil d’État a donc annulé les arrêts de la cour administrative d’appel de Lyon : celle-ci devra se prononcer à nouveau sur la légalité de l’ensemble des arrêtés liés aux procédures d’expropriation et de la déclaration d’intérêt général du projet d’aménagement des trois stations existantes de la ligne T3"
, écrit le Conseil d'Etat dans son communiqué.

Pour rappel, les arrêtés du préfet avaient été attaqués par les opposants au projet de stade à Décines. En 2013 et 2014, la cour administrative d'appel de Lyon avait annulé l'ensemble des décisions pour divers vices de procédure.



Tags : grand stade |

Commentaires 45

Déposé le 20/03/2015 à 20h33  
Par Buronfossitude Citer

Quand ça veut pas, ça veut pas :(

Déposé le 04/03/2015 à 19h55  
Par Nostalgie Citer

Ca va nous manquer les commentaires des anti-stade, pleins de mensonges, de mauvaise foi, d'élucubrations, de calomnies... on s'y était habitué depuis quelques années :-(

Déposé le 04/03/2015 à 11h39  
Par Le plaisir de la défaite Citer

Rien sur les décisions du tribunal administratif concernant l'accès sud ?
Une nouvelle défaite pour Etienne Tête, je sais que ça en devient lassant mais il faut bien informer la populasse !

Déposé le 04/03/2015 à 08h22  
Par Quand on est bête on se tait Citer

réaliste a écrit le 04/03/2015 à 07h24

le foot c'est plus important que tout.Une grande installation scientifique, ça n'interesse personne tandis que du foot, c'est bon.Collomb a bien compris celà.Donc messieurset mesdames, les politiques c'est du foot que veulent les gens!!!!!!!!!!!!!!!

Commentaire le plus minable de ce début de journée. Et pour votre information Lyon est DEJA un pôle scientifique reconnu.

Déposé le 04/03/2015 à 07h24  
Par réaliste Citer

le foot c'est plus important que tout.Une grande installation scientifique, ça n'interesse personne tandis que du foot, c'est bon.Collomb a bien compris celà.Donc messieurset mesdames, les politiques c'est du foot que veulent les gens!!!!!!!!!!!!!!!

Déposé le 03/03/2015 à 22h30  
Par JMSC69 Citer

-je pense qu ils aurait du faire le contraire pour ce stade,
sil avait demandé qu elle etait la commune de la communauté urbaine de lyon ou autre qui voulait le stade
il ys aurais eu beaucoup de réponses et memes avec des encherse a qui le financerait le plus moi dans le sud ouest lyonnais j en aurais bien voulu économiquement parlant

Déposé le 03/03/2015 à 04h41  
Par fifatuer Citer

Hélas :( a écrit le 02/03/2015 à 18h30

Entierement d'accord avec vous. Ce sont les militants de carton rouge qui ont été les dindons de la farce dans toute cette histoire. A mon avis les dirigeants de cette assoc ainsi que leur avocat devait savoir dès le départ que ce stade finirai tôt ou tard par se faire. Et pendant ce temps, comme vous le dites, les papys-mamies distribuaient des tracts dans le froid, ils ont été trop naifs.

A croire que le foot est plus d'utilités publique que l'agriculture... Avec ces hooligans ses gens qui jettents leur détritus partout la honte... Qu'ils passent vers chez moi les supporter je les receverais car ils vont créer des nuisances sonores des tonnes de detrituts et de la violence puérile celle des ultras et ce lui qui défend les hools sont aussi idiot qu'eux

Déposé le 02/03/2015 à 21h35  
Par chance Citer

on va pas en parler 50 ans de ce stade.Au cas, où vous l'avez pas vu.Il va être fait.
Il est vrai qu'avec la tragédie qu'il y a eu dans le Tarn et l'émotion qu'elle a suscité,maintenant les grands projets ne se feront plus aussi facilement
Ce stade ne se ferait pas.

Déposé le 02/03/2015 à 18h30  
Par Hélas :( Citer

Trois ans de perdus a écrit le 28/02/2015 à 17h33

Toujours se poser les bonnes questions: à qui ont profité les gesticulations de Carton Rouge ?
Layat ? Il a été indemnisé correctement, au tarif + indemnité d'éviction prévus depuis le début. Il a gagné un "tube à moutons" en plus... Bof ... Pas de quoi fouetter un chat ...
Les riverains ? On aura exactement ce que le GrandLyon et la Mairie nous ont proposé depuis le départ. Vérifiez sur les plans. Il faut dire que les études d'impact étaient bien faites. Ben si.. Trois portillons de lotissements en plus ... et encore.
E.Tête ? euh ... comment dire ... pas sûr que cela lui permette d'augmenter ses honoraires ...
Alors ??? Toujours aussi naïfs ? Grosses ficelles de politique politicienne. C'est le jeu. Juste de la peine pour les papys-mamies qui ont été manipulés, et ont distribué leurs tracts dans le froid.

Entierement d'accord avec vous. Ce sont les militants de carton rouge qui ont été les dindons de la farce dans toute cette histoire. A mon avis les dirigeants de cette assoc ainsi que leur avocat devait savoir dès le départ que ce stade finirai tôt ou tard par se faire. Et pendant ce temps, comme vous le dites, les papys-mamies distribuaient des tracts dans le froid, ils ont été trop naifs.

Déposé le 02/03/2015 à 10h33  
Par Les nullards Citer

Tu es égocentrique, narcissique, envieux.
Ton seul but dans la vie c'est de faire chier les autres.
Crée une association et fait appel à Etienne Tête

Un contribuable lyonnais : "Etienne ça fonctionne, il me l'a bien mise avec le périphérique nord, il m'en remet une deuxième couche avec le grand stade. J'ai de suite ressenti l'effet Tête sur ma feuille d'impôt"

Le résultat est en réalité au delà de mes espérances; des centaines de recours qui n'ont pas abouti, des centaines de millions d'euros jetés en l'air en frais de justice et en retard.

Je me MARRE !
Quand certains auront appris les bases de droit, revenez sur le forum mais pas avant.

Plus de 70 recours rejetés en moins de 3 ans pour la seule poire d'Etienne Tête si ce n'est pas de l'incompétence ou des recours abusifs, je ne sais pas comment ça s'appelle.
Il n'y a pas de hasard...

Soutenez donc ce brave homme qui n'a pas remporté 1 seul combat en 30 ans.
En attendant ne pleurez pas si vos impôts augmentent.

Si la CANOL faisait son job, elle apporterait aux opposants stériles la douloureuse mais elle n'est jamais là quand il faut...

Déposé le 02/03/2015 à 10h07  
Par Peau de socce Citer

Décinois a écrit le 02/03/2015 à 09h01

"Terrains constructibles NOUS appartenant vendus à 40€/M2, au lieu de 300 ...":
Vas y mon loulou: en dehors de tes arguments "argent public, collectivité, capitalisme pourri, le peuple ...": OU est ton terrain constructible à 300 euros du m2, qui t'a été acheté 40 euros du m2 ???
L'as tu acheté 300 euros du m2 ? Ton vrai pb n'est-il pas simplement que tu comptais faire le jack-pot sur du terrain agricole acheté une misère ? Des fois ça marche, des fois pas. Enfin, si tu me prouves le contraire ...

Et les conneries, ça continue, quand on ne sait pas on la ferme, au lieu d'inventer, d'affabuler, on lit les dossiers! Pas étonnant qu'avec des loustics comme vous, le Grand Lyon joue au dictateur en toute impunité, la propagande comme chez Poutine a fait son effet. Décidément depuis 2006, avez vous lu un seul dossier? C'est vrai c'est complexe à volonté,et difficile d'appréender tous les tenants et aboutissants surtout quand on est sourd! Nous c'est qui ?

Déposé le 02/03/2015 à 09h01  
Par Décinois Citer

Peau de socce a écrit le 01/03/2015 à 19h41

C'est vrai,des coûts énormes pour la collectivité: 206M€ , pour les accès dédiés, 20M€ donné par l'Etat, 40M€ de garantie d'emprunt, sans compter l'achat de places par le Grand Lyon et donné gratuitement aux copains. Terrains constructibles nous appartenant vendus à 40€/M2, au lieu de 300, terrains viabilisés par la collectivité.Alors on doit la fermer, ne pas faire valoir les droits du contribuable,ne pas expliquer ce scandale, on doit applaudir à cet exploit du capitalisme, ou les socialistes ont définitivement perdu la confiance du peuple. Le stade , c'est la tombe du PS de l'Est Lyonnais, Crédoz avait dit qu'il ya aurait des sacrifiés, il ne pensait pas que son protégé, le petit Surla passerait à la casserole.

"Terrains constructibles NOUS appartenant vendus à 40€/M2, au lieu de 300 ...":
Vas y mon loulou: en dehors de tes arguments "argent public, collectivité, capitalisme pourri, le peuple ...": OU est ton terrain constructible à 300 euros du m2, qui t'a été acheté 40 euros du m2 ???
L'as tu acheté 300 euros du m2 ? Ton vrai pb n'est-il pas simplement que tu comptais faire le jack-pot sur du terrain agricole acheté une misère ? Des fois ça marche, des fois pas. Enfin, si tu me prouves le contraire ...

Déposé le 02/03/2015 à 05h50  
Par lacassetevideo Citer

Tatonette a écrit le 01/03/2015 à 13h30

C'est difficile à comprendre un article avec des mots compliqués et des longues phrases, hein?

En plus avec cette horde de hooligans barebares et irrespectueux de tous qui frappent des gens qui braillent qui jettent leurs détritus partout sauf dans les poubelles car il leurs faut un mode d'emplois pour le faire qui ne servent a rien sauf êtres violent sans raisons et que l'on retrouve a la traboule

Déposé le 01/03/2015 à 19h41  
Par Peau de socce Citer

trunk a écrit le 01/03/2015 à 11h18

Les mêmes qui crient au loup contre la dépense d'argent public pour ce projet, font des dizaines de recours sur des motifs bidons, bien loin du fond, contre un stade qui est bientôt terminé... Derrière chacun de ces recours il y a aussi des coûts énormes pour la collectivité

C'est vrai,des coûts énormes pour la collectivité: 206M€ , pour les accès dédiés, 20M€ donné par l'Etat, 40M€ de garantie d'emprunt, sans compter l'achat de places par le Grand Lyon et donné gratuitement aux copains. Terrains constructibles nous appartenant vendus à 40€/M2, au lieu de 300, terrains viabilisés par la collectivité.Alors on doit la fermer, ne pas faire valoir les droits du contribuable,ne pas expliquer ce scandale, on doit applaudir à cet exploit du capitalisme, ou les socialistes ont définitivement perdu la confiance du peuple. Le stade , c'est la tombe du PS de l'Est Lyonnais, Crédoz avait dit qu'il ya aurait des sacrifiés, il ne pensait pas que son protégé, le petit Surla passerait à la casserole.

Déposé le 01/03/2015 à 13h30  
Par Tatonette Citer

yoyoy a écrit le 27/02/2015 à 17h19

alors c'est l'arrêt des travaux ????????ouaiiiiiiiiiiiis

C'est difficile à comprendre un article avec des mots compliqués et des longues phrases, hein?

Déposé le 01/03/2015 à 11h18  
Par trunk Citer

Les mêmes qui crient au loup contre la dépense d'argent public pour ce projet, font des dizaines de recours sur des motifs bidons, bien loin du fond, contre un stade qui est bientôt terminé... Derrière chacun de ces recours il y a aussi des coûts énormes pour la collectivité

Déposé le 01/03/2015 à 11h13  
Par ahbon Citer

carton plein a écrit le 28/02/2015 à 14h25

Layat a touché plus de 160000euros d’indemnités, il a été bien plus malin que les "carton-rouge"!
Lui le petit paysan jadis méprisé par ceux là même qui hier encore le considéraient comme leur héro dans la lutte contre Aulas, il doit bien se marrer maintenant.
Je serai pas surpris de le voir trinquer au champagne avec Aulas un de ces jours, eux les 2 gagnants de cette histoire.

c'est marrant ce que vous dites , des sources ? ils ont detruit sont exploitation ces moutons se laissent mourrires car ils ne peuvent plus traversser cette route une honte... moi j'ais des sources https://www.youtube.com/watch?v=pGocqQO4_oY https://www.youtube.com/watch?v=K7YL-_0x4LA http://www.google.fr/url?q=http://www.youtube.com/watch?v=7Jp8L0I-j1Q&sa=U&ei=kOXyVNSQB4GpUsPGg5AB&ved=0CCQQtwIwAw&usg=AFQjCNG8HP-0nLqM29Eo6XaOO0cYYP7rZA

Déposé le 28/02/2015 à 19h42  
Par api Citer

Que d'idioties! a écrit le 28/02/2015 à 18h24

Les manipulés sont ceux qui applaudissent Collomb, quand il dit que les accès serviront à tous, alors que 90% sont dédiés au stade, ceux qui vont "vibrer" dans un stade devant des millionnaires qui tapent dans un ballon, ceux qui sans complexe,portent le maillot de l'OL dans la rue, comme d'autres portent le voile, chacun ses croyances! Ceux là sont exploités par les riches qui tirent les ficelles, les pauvres applaudissent.

comment mieux le dire
Mais ceux là ont des peaux de saucisse sur les yeux, et ils adorent la saucisse .....

c'est dommage pour eux qu'ils n'aient pas d'enthousiasme pour autre chose

Déposé le 28/02/2015 à 19h00  
Par MTRL Citer

ça sent de plus en plus mauvais ce stade,...Guignol va retourner son Bâton bientôt...

Déposé le 28/02/2015 à 18h24  
Par Que d'idioties! Citer

Les manipulés sont ceux qui applaudissent Collomb, quand il dit que les accès serviront à tous, alors que 90% sont dédiés au stade, ceux qui vont "vibrer" dans un stade devant des millionnaires qui tapent dans un ballon, ceux qui sans complexe,portent le maillot de l'OL dans la rue, comme d'autres portent le voile, chacun ses croyances! Ceux là sont exploités par les riches qui tirent les ficelles, les pauvres applaudissent.

Déposé le 28/02/2015 à 18h01  
Par anti-stade Citer

Trois ans de perdus a écrit le 28/02/2015 à 17h33

Toujours se poser les bonnes questions: à qui ont profité les gesticulations de Carton Rouge ?
Layat ? Il a été indemnisé correctement, au tarif + indemnité d'éviction prévus depuis le début. Il a gagné un "tube à moutons" en plus... Bof ... Pas de quoi fouetter un chat ...
Les riverains ? On aura exactement ce que le GrandLyon et la Mairie nous ont proposé depuis le départ. Vérifiez sur les plans. Il faut dire que les études d'impact étaient bien faites. Ben si.. Trois portillons de lotissements en plus ... et encore.
E.Tête ? euh ... comment dire ... pas sûr que cela lui permette d'augmenter ses honoraires ...
Alors ??? Toujours aussi naïfs ? Grosses ficelles de politique politicienne. C'est le jeu. Juste de la peine pour les papys-mamies qui ont été manipulés, et ont distribué leurs tracts dans le froid.

Eux?
http://www.lyonmag.com/article/46668/les-anti-ol-land-distribuent-des-tracts-dans-les-rues-de-lyon

Déposé le 28/02/2015 à 17h33  
Par Trois ans de perdus Citer

carton plein a écrit le 28/02/2015 à 14h25

Layat a touché plus de 160000euros d’indemnités, il a été bien plus malin que les "carton-rouge"!
Lui le petit paysan jadis méprisé par ceux là même qui hier encore le considéraient comme leur héro dans la lutte contre Aulas, il doit bien se marrer maintenant.
Je serai pas surpris de le voir trinquer au champagne avec Aulas un de ces jours, eux les 2 gagnants de cette histoire.

Toujours se poser les bonnes questions: à qui ont profité les gesticulations de Carton Rouge ?
Layat ? Il a été indemnisé correctement, au tarif + indemnité d'éviction prévus depuis le début. Il a gagné un "tube à moutons" en plus... Bof ... Pas de quoi fouetter un chat ...
Les riverains ? On aura exactement ce que le GrandLyon et la Mairie nous ont proposé depuis le départ. Vérifiez sur les plans. Il faut dire que les études d'impact étaient bien faites. Ben si.. Trois portillons de lotissements en plus ... et encore.
E.Tête ? euh ... comment dire ... pas sûr que cela lui permette d'augmenter ses honoraires ...
Alors ??? Toujours aussi naïfs ? Grosses ficelles de politique politicienne. C'est le jeu. Juste de la peine pour les papys-mamies qui ont été manipulés, et ont distribué leurs tracts dans le froid.

Déposé le 28/02/2015 à 15h11  
Par quindrim Citer

pince a écrit le 28/02/2015 à 10h31

il n'y a aucun décinois sur le site.le truc de créer des emplois, sur place, ça a été pour enfumer les décinois.
Vous avez vu, on leur propose d'être bénévole.

De plus on ne commence pas des travaux sans présenter un acte d'expropriation et c'est pourtant ce qui a été fait

Déposé le 28/02/2015 à 14h25  
Par carton plein Citer

ahbon a écrit le 28/02/2015 à 08h30

meme le fait d'entamer les traveaux chez p.layat alors qu'il n'etais pas encore exproprié ,?

Layat a touché plus de 160000euros d’indemnités, il a été bien plus malin que les "carton-rouge"!
Lui le petit paysan jadis méprisé par ceux là même qui hier encore le considéraient comme leur héro dans la lutte contre Aulas, il doit bien se marrer maintenant.
Je serai pas surpris de le voir trinquer au champagne avec Aulas un de ces jours, eux les 2 gagnants de cette histoire.

Déposé le 28/02/2015 à 10h31  
Par pince Citer

optimist prim a écrit le 28/02/2015 à 09h45

Layat était au courant , on lui a proposé plusieurs options.., Désormais il faut avancer car c'est un projet économique important créateur d'emplois.

il n'y a aucun décinois sur le site.le truc de créer des emplois, sur place, ça a été pour enfumer les décinois.
Vous avez vu, on leur propose d'être bénévole.

Déposé le 28/02/2015 à 10h27  
Par FOOT Citer

les gens de l'ol ont eu de la chance.Maintenant de tel projet mobilise beaucoup de gens contre, et ça ne se ferait plus.

Déposé le 28/02/2015 à 10h10  
Par Le vioque anti-tout Citer

Collomb baron grongrongrongronnnnn!! Layat gagagagaaaa! Rivalta pu làààà! Aulas gnagnasse! pognon honte pas beau méchant grongron! grongrongron.

Déposé le 28/02/2015 à 09h45   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par optimist prim Citer

Layat était au courant , on lui a proposé plusieurs options.., Désormais il faut avancer car c'est un projet économique important créateur d'emplois.

Déposé le 28/02/2015 à 08h30  
Par ahbon Citer

klogik a écrit le 27/02/2015 à 15h52

si vous lisez la décision elle semble totalement logique du point de vue juridique :)

meme le fait d'entamer les traveaux chez p.layat alors qu'il n'etais pas encore exproprié ,?

Déposé le 27/02/2015 à 21h17  
Par y avait pourtant moyen Citer

pilone a écrit le 27/02/2015 à 18h23

Aulas a gagné alors ???
l'argent facilite tout et dans le foot, il y en a beaucoup

Aulas avec son fric, il est trop fort.

C'est surtout ceux d'en face et leur super avocat qui sont nuls

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