Premier accroc juridique dans le dossier du Grand Stade de l'OL

Premier accroc juridique dans le dossier du Grand Stade de l'OL
Etienne Tête - LyonMag

Le tribunal administratif de Lyon a annulé jeudi matin la vente des terrains.

Ce recours avait été déposé par l’association Canol et trois particuliers, représentés par leur avocat Etienne Tête et conseiller municipal. En avril 2011, les élus du Grand Lyon avait cédé 31,8 hectares à la Foncière du Montout, filiale de l'OL, pour la somme dérisoire de 40 euros le mètre carré. Habituellement, le secteur est plutôt évalué à 150 euros le mètre carré. Au mois de décembre, le rapporteur public avait suivi les doléances des opposants et rendu un avis favorable.
La facture pourrait donc s’alourdir pour l’Olympique Lyonnais qui devra alors payer au prix fort ces parcelles de terrain acquises à Décines. L’un des particuliers qui a saisi la justice estime la différence entre 10 et 49 millions d’euros. Le Grand Lyon devrait à nouveau réunir son Bureau afin de délibérer sur un nouveau contrat.

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grand stade

41 commentaires
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pffffff le 26/02/2013 à 22:36

la tva ne rapporte rien a la région
la taxe quel taxe .....
les cotisation social il reste pas grand pour le grand lyon
peut être un peu de taxe foncière
pour rembourse les investissements présent il faudrait plus de cent ans

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Franjo le 15/01/2013 à 13:32
Maths a écrit le 10/01/2013 à 15h02

Nimporte quoi l'investissement public lié au projet dont 80% etaient déjà programmés seront remboursé en 3 ans par
la TVA et les cotise sociales du chantier
la TVA, taxe sur les spectacles et cotises sociales d'un an d'exploitation.

Achetez des calculettes et verifiez

Encore un qui n'a rien compris au mécanisme de la TVA, tiens comme un certain Eilage qui a disparu du paysage après que je lui ai démontré que la TVA ne rapporterait strictement rien à qui que ce soit en phase travaux, alors qu'il devait aussi, très accessoirement, me démontrer par x + y que l'OL avait 200 M€ de fonds propres à investir dans le projet. C'était en décembre, j'attends encore !!! Ben finalement c'est peut-être lui qui réapparait sous un autre pseudo histoire de ne pas être trop ridicule ...
Quant aux cotisations sociales, juste mdr ... ce sera intéressant de voir quelles sont les nationalités des entreprises (et des ouvriers) qui travaillent sur le chantier, si chantier il y a ...

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mdr le 10/01/2013 à 16:37
Jean Claude a écrit le 10/01/2013 à 16h08

Je vous rappelle que le seul recours qui pouvait être embêtant était celui concernant le permis de construire qui a été balayé en 2 secondes !

Donc oui, je vous confirme .. on a rien à craindre !

Mais en fait, on ne craind rien depuis des lustres car les travaux ont déjà commencés !

Ils ont bien avancés d'ailleurs !!!

Allez les 14 Anti TOUT !
On y croit on y croit !!!

ce n'est pas parce qu'il y aurait plusieurs tracteurs sur le site qu'il faut mettre des s à "commencés" et "avancés"

ça ne fait pas avancer plus vite
mon pov jeanglaude

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Jean Claude le 10/01/2013 à 16:08

Je vous rappelle que le seul recours qui pouvait être embêtant était celui concernant le permis de construire qui a été balayé en 2 secondes !

Donc oui, je vous confirme .. on a rien à craindre !

Mais en fait, on ne craind rien depuis des lustres car les travaux ont déjà commencés !

Ils ont bien avancés d'ailleurs !!!

Allez les 14 Anti TOUT !
On y croit on y croit !!!

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JEANGLAUDE le 10/01/2013 à 15:50
Jean Claude a écrit le 10/01/2013 à 15h29

Boooo.....

Je tremble !

Les pelleteuses elles .... elles creusent !!

et les grues ? elles sont déja arrivées ?

ah ouiiii je te vois de loin ! la patte en l'air

c'est combien la passe ?

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mdr le 10/01/2013 à 15:34
Maths a écrit le 10/01/2013 à 15h02

Nimporte quoi l'investissement public lié au projet dont 80% etaient déjà programmés seront remboursé en 3 ans par
la TVA et les cotise sociales du chantier
la TVA, taxe sur les spectacles et cotises sociales d'un an d'exploitation.

Achetez des calculettes et verifiez

tic tac tic tac

je trouve que tu en mets du temps à faire un "copié-collé'" de tes additions(*) et tes soustractions,
puisque tu prétends avoir la dimension du retour sur investissement pour la collectivité,

sauf si tu les caches parce que ce n'est pas montrablel

(*) pas besoin de nous montrer tes ADDICTIONS, on les connait

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mdr le 10/01/2013 à 15:32
Maths a écrit le 10/01/2013 à 15h20

m'enfiiiiiiiin
Les chiffres sont dans la presse depuis des mois, vous arrivez d'où? vous ne vous intéressez pas au projet avant de répondre ?
les investissements de transports étaient déjà programmés avant le stade sauf le débranchement, vous ne lisez pas avant de répondre ?

Alors ça, c'est comme tout le reste, c'est de la pure manipulation

Les infrastructures crées pour le stade se sont substituées en priorité au détriment d'autres effectivement programmées - elles sont en totale désaccord avec ce qui était convenu dans la charte avec DEPLACEMENTS CITOYENS -

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Jean Claude le 10/01/2013 à 15:29

Boooo.....

Je tremble !

Les pelleteuses elles .... elles creusent !!

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mdr le 10/01/2013 à 15:27
calcul a écrit le 10/01/2013 à 15h18

alors vas y

elle dit quoi ta calculette ????

tic tac tic tac

je trouve que tu en mets du temps à faire un "copié-collé'" de tes additions(*) et tes soustractions,
puisque tu prétends avoir la dimension du retour sur investissement pour la collectivité,

sauf si tu les caches parce que ce n'est pas montrablel

(*) pas besoin de nous montrer tes ADDICTIONS, on les connait

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Réfléchissez encore un peu ! le 10/01/2013 à 15:27
Maths a écrit le 10/01/2013 à 15h20

m'enfiiiiiiiin
Les chiffres sont dans la presse depuis des mois, vous arrivez d'où? vous ne vous intéressez pas au projet avant de répondre ?
les investissements de transports étaient déjà programmés avant le stade sauf le débranchement, vous ne lisez pas avant de répondre ?

Je ne lis que la presse objective donc indépendante, j'ai donc du louper les chiffres annoncés. Donnez les moi.

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Maths le 10/01/2013 à 15:20
Réfléchissez encore ! a écrit le 10/01/2013 à 15h09

Ben ça n'a aucun rapport avec ce que j'écrivais, je disais qu'on pouvait créer plus d'emplois dans un autre investissement à argent public dépensé équivalent. Mais bon, l'économie n'est pas enseignée en france, c'est pas de ma faute, mais ceci explique peut-être cela. Quant à votre calcul sur la tva et compagnie, j'attends vos chiffres pour vérifier vos dires.

m'enfiiiiiiiin
Les chiffres sont dans la presse depuis des mois, vous arrivez d'où? vous ne vous intéressez pas au projet avant de répondre ?
les investissements de transports étaient déjà programmés avant le stade sauf le débranchement, vous ne lisez pas avant de répondre ?

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matou le 10/01/2013 à 15:19
patou a écrit le 10/01/2013 à 14h30

Mais qui vas payer les travaux du stade de Gerland, c'est bien le contribuable, l'argent a donc meilleur odeur à Lyon qu'a Decines.
Qui s'est opposé a l’agrandissement du grand stade en son temps, c'est pas Mr Collomb et Tête.

agite un peu tes neurones et tu comprendras tout seul -
et si tu n'y arrives pas
fais un tour ici :

http://www.carton-rouge-decines.fr/
et ici :
http://lesgonespourgerland.blogspot.fr/
et encore ici :
http://www.canol.fr/canolpresentatio/index.html

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calcul le 10/01/2013 à 15:18
Maths a écrit le 10/01/2013 à 15h02

Nimporte quoi l'investissement public lié au projet dont 80% etaient déjà programmés seront remboursé en 3 ans par
la TVA et les cotise sociales du chantier
la TVA, taxe sur les spectacles et cotises sociales d'un an d'exploitation.

Achetez des calculettes et verifiez

alors vas y

elle dit quoi ta calculette ????

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kilou le 10/01/2013 à 15:14
Complément d'info a écrit le 10/01/2013 à 14h59

Le juge n'a pas remis en cause le prix de vente des terrains. Il a sanctionné un problème de forme en considérant que les membres du Bureau n'avaient pas eu connaissance de l'intégralité de la teneur de l'avis des Domaines.
Le Grand Lyon a fixé un prix de cession de 40€ HT /m² conforme à l'avis des Domaines. Mais l'avis des Domaines expliquait que le prix de cession pouvait être ramené à 35€ HT/m², dès lors que l'acquéreur prenait en charge un déplacement de canalisation de gaz estimé à 5€ HT/m².

Le juge a considéré que le détail de cette information aurait dû être porté à la connaissance des élus communautaires.

Le juge admet néanmoins que le prix retenu n'aurait pas été différent si l'avis des Domaines avait été restitué intégralement aux élus. Par conséquent le juge ne demande pas au Grand Lyon de résilier la promesse unilatérale de vente, mais de prendre une mesure de régularisation de la délibération en question avant le 1er avril 2013 permettant au Bureau de se prononcer à nouveau avec un effet rétroactif.

Cette décision est donc sans conséquence ni sur la vente des terrains ni sur l'avancement du projet en lui-même.

Merci de cette précision, donc le projet reste d'actualitée.
Les journalistes de Lyon capital ont l'art et la manière de mal nous renseigner.
Je m’étonnais par ailleurs de ne pas lire de commentaires de joies de cartons rouge.

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Réfléchissez encore ! le 10/01/2013 à 15:09
Maths a écrit le 10/01/2013 à 15h02

Nimporte quoi l'investissement public lié au projet dont 80% etaient déjà programmés seront remboursé en 3 ans par
la TVA et les cotise sociales du chantier
la TVA, taxe sur les spectacles et cotises sociales d'un an d'exploitation.

Achetez des calculettes et verifiez

Ben ça n'a aucun rapport avec ce que j'écrivais, je disais qu'on pouvait créer plus d'emplois dans un autre investissement à argent public dépensé équivalent. Mais bon, l'économie n'est pas enseignée en france, c'est pas de ma faute, mais ceci explique peut-être cela. Quant à votre calcul sur la tva et compagnie, j'attends vos chiffres pour vérifier vos dires.

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Maths le 10/01/2013 à 15:02
Réfléchissez a écrit le 10/01/2013 à 14h49

Dites-vous que l'argent public mis dans ce projet (pour les accès et j'en passe) créerait bien plus d'emplois mis ailleurs, ce projet est donc destructeur d'emplois, on appelle ça un "coût d'opportunité" en économie !

Nimporte quoi l'investissement public lié au projet dont 80% etaient déjà programmés seront remboursé en 3 ans par
la TVA et les cotise sociales du chantier
la TVA, taxe sur les spectacles et cotises sociales d'un an d'exploitation.

Achetez des calculettes et verifiez

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Complément d'info le 10/01/2013 à 14:59

Le juge n'a pas remis en cause le prix de vente des terrains. Il a sanctionné un problème de forme en considérant que les membres du Bureau n'avaient pas eu connaissance de l'intégralité de la teneur de l'avis des Domaines.
Le Grand Lyon a fixé un prix de cession de 40€ HT /m² conforme à l'avis des Domaines. Mais l'avis des Domaines expliquait que le prix de cession pouvait être ramené à 35€ HT/m², dès lors que l'acquéreur prenait en charge un déplacement de canalisation de gaz estimé à 5€ HT/m².

Le juge a considéré que le détail de cette information aurait dû être porté à la connaissance des élus communautaires.

Le juge admet néanmoins que le prix retenu n'aurait pas été différent si l'avis des Domaines avait été restitué intégralement aux élus. Par conséquent le juge ne demande pas au Grand Lyon de résilier la promesse unilatérale de vente, mais de prendre une mesure de régularisation de la délibération en question avant le 1er avril 2013 permettant au Bureau de se prononcer à nouveau avec un effet rétroactif.

Cette décision est donc sans conséquence ni sur la vente des terrains ni sur l'avancement du projet en lui-même.

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Réfléchissez le 10/01/2013 à 14:49
hanz a écrit le 10/01/2013 à 13h54

Voilà un pays qui croule sous le chômage et on casse les investisseurs.
Ne nous étonnons pas de voir notre systeme judiciaire en péril, par manque de moyens du fait de l'appauvrissement de notre nation.
c'est le chat qui se mord la queue.

Dites-vous que l'argent public mis dans ce projet (pour les accès et j'en passe) créerait bien plus d'emplois mis ailleurs, ce projet est donc destructeur d'emplois, on appelle ça un "coût d'opportunité" en économie !

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bibifok le 10/01/2013 à 14:43
egoïste a écrit le 10/01/2013 à 14h34

Bien sur et a la place on vas construire un superbe centre nautique pour les enfants déshérités qui ne peuvent pas partir a Saint Maxime, deux mois l'été.
Pour beaucoup de ces enfants le foot est une passion et une grosse partie de leur loisirs, cela évite les tensions dans les cités aussi.

mais bien entendu. c'est bien connu le foot adouci les mœurs et les supporters, non content de se lancer des mots doux pendant les matchs, attendent la fin des matchs pour se faire des câlins...

non mais quelles connerie il faut pas lire des fois.
y a pas plus efficace que le foot pour déclencher des tensions. et puis quand on a la passion du foot, on met un short et on joue au ballon. on achète pas un billet à prix d'or pour se tanner la peau du cul sur un siège pendant que d'autres jouent.

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ehben le 10/01/2013 à 14:34

ça va compliquer la gestion des finances du club:encore un bon joueur à vendre?!...

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egoïste le 10/01/2013 à 14:34
Une citoyenne a écrit le 10/01/2013 à 14h25

Je ne comprend pas la plupart des commentaires. Le stade de Gerland est assez grand après quelques travaux pour recevoir l'Euro 2016.
Si toutes les personnes qui critiquent les associations qui ont monté un dossier contre le nouveau stade, et non pas contre OL, et bien c'est justement pour que l'argent Public ne puisse pas être dépensé dans du privé...
Si Mr; AULAS veut faire son stade et bien qu'il le fasse, personne ne l'en empêche...
Pourquoi autant d'agressivités envers les associations qui ont eu le courage de dire NON aux dépenses qui ne doivent pas être reportées sur nos Impôts locaux...
En ce qui concerne nos enfants (message de Stunny) je ne vois pas le rapport, au contraire ils seront bien content de ne plus payer des dépenses qu'ils ne devraient pas payer...
Posez vous la question : pourquoi VINCI s'est retiré du dossier ???
A votre avis, je pense que cette société n'est pas "folle" elle ne voit plus sont intérêt à "jeter" son argent (surtout l'argent de ses actionnaires) dans des dossiers "un peu boiteux" ....
Maintenant chacun voit on intérêt par rapport à son opinion.
Mais moi je dis que si l'Euro se fait à lyon et bien qu'il se fasse à GERLAND, Gerland est l'emblème de LYON...

Bien sur et a la place on vas construire un superbe centre nautique pour les enfants déshérités qui ne peuvent pas partir a Saint Maxime, deux mois l'été.
Pour beaucoup de ces enfants le foot est une passion et une grosse partie de leur loisirs, cela évite les tensions dans les cités aussi.

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oui le 10/01/2013 à 14:31

bonne nouvelle :)

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BOOO.. le 10/01/2013 à 14:30
Jean Claude a écrit le 10/01/2013 à 14h23

BOOOOOO ...

On tremble !!!!

Bravo quand même au 14 Anti Tout qui ont enfin gagné un recours !
Il faut avouer que de tous les recours c'est celui qui me semble le moins débile !

Mais franchement...Les 14 Anti TOUT, arrêtez de rêver ... vous savez très bien au fond de vous que la messe est dite !

le stade se construit déjà et donc il n'y a pas de souci à se faire !

Vive le grand Stade !

Un projet Privé
Irréprochable
et créateur d'EMPLOIS !!

pauvre JEANGLAUDE
c'est bien qui lui disait que les recours étaient perdus d'avance !
pauvre JEANGLAUDE

et ce n'est pas fini

je compatis

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patou le 10/01/2013 à 14:30

Mais qui vas payer les travaux du stade de Gerland, c'est bien le contribuable, l'argent a donc meilleur odeur à Lyon qu'a Decines.
Qui s'est opposé a l’agrandissement du grand stade en son temps, c'est pas Mr Collomb et Tête.

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Une citoyenne le 10/01/2013 à 14:25

Je ne comprend pas la plupart des commentaires. Le stade de Gerland est assez grand après quelques travaux pour recevoir l'Euro 2016.
Si toutes les personnes qui critiquent les associations qui ont monté un dossier contre le nouveau stade, et non pas contre OL, et bien c'est justement pour que l'argent Public ne puisse pas être dépensé dans du privé...
Si Mr; AULAS veut faire son stade et bien qu'il le fasse, personne ne l'en empêche...
Pourquoi autant d'agressivités envers les associations qui ont eu le courage de dire NON aux dépenses qui ne doivent pas être reportées sur nos Impôts locaux...
En ce qui concerne nos enfants (message de Stunny) je ne vois pas le rapport, au contraire ils seront bien content de ne plus payer des dépenses qu'ils ne devraient pas payer...
Posez vous la question : pourquoi VINCI s'est retiré du dossier ???
A votre avis, je pense que cette société n'est pas "folle" elle ne voit plus sont intérêt à "jeter" son argent (surtout l'argent de ses actionnaires) dans des dossiers "un peu boiteux" ....
Maintenant chacun voit on intérêt par rapport à son opinion.
Mais moi je dis que si l'Euro se fait à lyon et bien qu'il se fasse à GERLAND, Gerland est l'emblème de LYON...

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pilpoil le 10/01/2013 à 14:24
canolopipo a écrit le 10/01/2013 à 14h00

A la CANOL, changez rien ! Plus ça prend de retard plus c'est cher, on aurait tort de s'en priver :)

Les contribuables ne vous remercient pas

Là tu n'as rien compris !
Les terrains vendus à vil prix à AULAS appartiennent aux contribuables

Si tu as un appartement à vendre, tu le vends au 10e de son prix à un copain ? si c'est vrai c'est un délit de dessous de table

Ici,, cette décision est au profit des contribuables et je ne peux que m'en réjouir

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Jean Claude le 10/01/2013 à 14:23

BOOOOOO ...

On tremble !!!!

Bravo quand même au 14 Anti Tout qui ont enfin gagné un recours !
Il faut avouer que de tous les recours c'est celui qui me semble le moins débile !

Mais franchement...Les 14 Anti TOUT, arrêtez de rêver ... vous savez très bien au fond de vous que la messe est dite !

le stade se construit déjà et donc il n'y a pas de souci à se faire !

Vive le grand Stade !

Un projet Privé
Irréprochable
et créateur d'EMPLOIS !!

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pilpoil le 10/01/2013 à 14:22
alexy a écrit le 10/01/2013 à 14h03

Le climat social dans le grand Lyon est très tendu, fermeture d'usines, de grands magasins, chômage de masse.
Ce stade est ce club un une bouffée d'oxygène pour de nombreux jeunes défavorisés.
Ne nous étonnons pas si les incivilités et acte de délinquances augmentent dans le grand LYON, car le frustration vas être énormes.

ah bon ? tu crois que le stade c'est la soupe populaire ?
c'est bien méconnaître JMA ....

tu confirmes que le pouvoir d'achat étant en baisse (et ce n'est que le début), personne n'aura donc la possibilité de se payer une place

donc, après avoir payé toutes les infrastructures, une garantie d'emprunt, et tout le bazar pour un stade qui ferait double emploi puisque Gerland rénové et adapté, contrairement à ce que l'on te raconte, fait tout à fait l'affaire, il faudrait que les contribuables viennent combler les déficits ???? tu plaisantes j'espère

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tasoeur le 10/01/2013 à 14:16
stunny a écrit le 10/01/2013 à 14h07

Merci CANOL d'avoir tuer le rêve de milliers de supportaires,enfants et adultes, il vous remercient du fond du coeur.

c'est sûr que si ton rêve consiste en la spoliation des contribuables au profit d'une société cotée en bourse,

nous n'avons pas le même sens des valeurs !

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stunny le 10/01/2013 à 14:07

Merci CANOL d'avoir tuer le rêve de milliers de supportaires,enfants et adultes, il vous remercient du fond du coeur.

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alexy le 10/01/2013 à 14:03

Le climat social dans le grand Lyon est très tendu, fermeture d'usines, de grands magasins, chômage de masse.
Ce stade est ce club un une bouffée d'oxygène pour de nombreux jeunes défavorisés.
Ne nous étonnons pas si les incivilités et acte de délinquances augmentent dans le grand LYON, car le frustration vas être énormes.

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canolopipo le 10/01/2013 à 14:00

A la CANOL, changez rien ! Plus ça prend de retard plus c'est cher, on aurait tort de s'en priver :)

Les contribuables ne vous remercient pas

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enfin le 10/01/2013 à 13:56

enfin une bonne nouvelle pour montrer les limites du business roi et de ses manipulateurs contre l’intérêt général

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hanz le 10/01/2013 à 13:54

Voilà un pays qui croule sous le chômage et on casse les investisseurs.
Ne nous étonnons pas de voir notre systeme judiciaire en péril, par manque de moyens du fait de l'appauvrissement de notre nation.
c'est le chat qui se mord la queue.

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Elella le 10/01/2013 à 13:53

Jean-Claude ! Jean-Claude ! Jean-Claude !
Chassignol ! Chassignol ! Chassignol !

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betix le 10/01/2013 à 13:38

Merci CANOL, pas d'euros 2016 à LYON, un club qui risque de disparaître et des milliers des supporteurs privés de leur club et beaucoup de frustrations chez les jeunes a prévoir.

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Canolien le 10/01/2013 à 12:57

Trop de gueulard sur les forums et peu d'adhérent dans des associations efficaces de contribuables.
http://www.canol.fr/canolpresentatio/index.html

ADHEREZ CONTRIBUABLES !!!

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Lyonnais-et-fier le 10/01/2013 à 12:52

de casseurs de ouilles....

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la messe est dite le 10/01/2013 à 12:29

Tiens! on entend plus le Pinocchio Chat signol de service qui nous disait que la messe est dite et que tous les recours sont perdus d'avance ..

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Yvan de Lyon le 10/01/2013 à 12:27

Ce genre de décision fait toujours plaisir !

Courage aux demandeurs et bravo à Etienne Tête.

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luciole le 10/01/2013 à 12:23

MERCI à
Etienne, CANOL, et ces trois particuliers qui se sont mouillés

et BRAVO
- pour leur réel souci du bien public, qualité que malheureusement on ne peut pas reconnaitre chez les Elus concernés qui eux, auraient préféré enrichir leur pote au détriment des contribuables

- pour leur pugnacité pour faire aboutir cette action de réel INTERET PUBLIC

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