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Le quartier de la Confluence - DR

La Suisse autorise la justice lyonnaise à enquêter sur les fausses factures de la Confluence

Le quartier de la Confluence - DR

En juin 2014, le parquet de Lyon avait réclamé l’aide de la justice suisse dans le cadre d’une entraide pénale internationale afin de retracer des flux financiers occultes versés en Suisse en marge de contrats immobiliers au sein du quartier de la Confluence. De multiples recours ont ralenti la procédure. Finalement, les autorités helvètes viennent de transmettre à la justice lyonnaise des éléments de preuve qui mettent au jour un système de fausses factures.

La tour Ycone de Jean Nouvel qui verra le jour à l'emplacement du Charlemagne à la Confluence - DRLa tour Ycone de Jean Nouvel qui verra le jour à l'emplacement du Charlemagne à la Confluence - DR

Voilà plus de deux ans que la justice lyonnaise enquêtait sur des commissions occultes versées en marge de gros contrats immobiliers réalisés dans le quartier phare des mandats de Gérard Collomb : la Confluence. Les flux financiers ont transité par la Suisse par l’intermédiaire de plusieurs sociétés et comptes bancaires.

 

C’est le promoteur immobilier Cardinal, l’un des grands artisans de la construction du quartier de la Confluence, qui est au cœur des investigations judiciaires menées en France. Cardinal a en effet à son actif le siège du Progrès, d’Euronews, le célèbre cube Orange où il a installé son siège social ou encore la future tour Jean Nouvel dans laquelle le promoteur lyonnais est associé avec Vinci, le géant du BTP.

 

Dans le quartier de la Confluence, le groupe Cardinal a été associé dans quasi toutes les opérations à un opérateur public : les Voies Navigables de France à travers sa filiale d’aménagement Rhône Saône développement, la Caisse des dépôts et Consignations, bras armé financier de l’Etat ou encore la société d’aménagement du Grand Lyon, la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence, chargée d’aménager le quartier de la pointe sud de la Presqu’île pour le compte de la Métropole de Lyon. Aucune de ces grandes structures publiques n’ignorent les enquêtes pénales qui menacent le groupe Cardinal.

 

 

Fausses factures et blanchiment

Le groupe immobilier, présidé par Jean-Christophe Larose, est en effet soupçonné par la justice lyonnaise d’avoir versé à de multiples reprises des commissions à la Sepim, une société suisse installée dans le canton de Fribourg. En justification de ces flux financiers, le président du groupe Cardinal a expliqué que cet argent venait rétribuer des apporteurs d’affaires suisses qui rendaient possible la signature de contrats immobiliers. Rien que du légal en somme.

 

Mais des éléments matériels viennent accréditer l’hypothèse que Jean-Christophe Larose serait en vérité le dirigeant caché de la Sepim. Dès lors, les commissions versées à cette société suisse auraient été effectuées en contrepartie de prestations fictives.

 

Un document, connu de la brigade financière de la PJ, de transfert d’actions de la Sepim au profit de Jean-Christophe Larose tend ainsi à démontrer qu’il serait le dirigeant occulte de cette société suisse qui jouerait alors le rôle de société écran servant à faire transiter des fonds à la destination douteuse.

 

 Le parquet de Lyon et la brigade financière de la PJ de Lyon suspectent donc ouvertement la société Cardinal d’avoir mis en place un système de fausses factures en utilisant une société contrôlée en sous-main par le dirigeant de Cardinal lui-même.

 

Ces soupçons sont d’ailleurs repris en toutes lettres dans les justifications de la demande d’entraide émise par le parquet de Lyon et retraduites dans la décision de la justice suisse : "Il ressort de la commission rogatoire que des informations ont été portées à la connaissance de la Direction Interrégionale de la Police Judiciaire de Lyon selon lesquelles la société Cardinal avait établi de fausses facturations avec la société Sepim SA []. La société Cardinal est soupçonnée de verser à [Sepim] des honoraires en contrepartie de prestations fictives. Il semble en outre que le dirigeant de Cardinal soit en vérité le véritable dirigeant de Sepim. Les faits poursuivis seraient constitutifs selon le droit français des délits de faux et usage de faux et blanchiment de fraude fiscale."

 

Un exemple tiré de nos propres investigations : lorsque le Groupe Cardinal décide de racheter l’immeuble Le Charlemagne à la Confluence (là même où sera édifiée la future tour Ycone de Jean Nouvel à l’angle du cours Charlemagne et de la rue Montrochet), il le fait avec la société d’aménagement du Grand Lyon, la SPL Lyon Confluence.

 

L’immeuble est racheté 9,7 millions d’euros. 2,4 millions à la charge de la société publique Lyon Confluence et 7,3 millions payé par le Groupe Cardinal. Mais le groupe Cardinal va contracter un prêt de 7,5 millions d’euros auprès de la Banque Cantonale de Genève au lieu des 7,3 millions  nécessaires pour financer l’acquisition.

 

Dans cette opération, c’est 200 000 euros de commissions qui seront versées en Suisse pour rémunérer, selon les dires de Jean-Christophe Larose lorsque nous l’avions interrogé à l’époque, un intermédiaire qui a permis de conclure ce contrat. Or, aucun intermédiaire n’est intervenu afin de rendre possible la transaction. Les dirigeants de la société Lyon Confluence l’attestent mais également l’acte de vente qui stipule "qu’aucun honoraire de commercialisation n’est dû à un intermédiaire" dans ce dossier.

 

Perquisitions et blocage

Ainsi, le 17 juin 2014, le parquet de Lyon a donc demandé l’aide de la justice suisse pour poursuivre son enquête. Dès le 14 août 2014, la police fribourgeoise a procédé à plusieurs perquisitions dans les locaux de la Sepim, mais également au sein de deux fiduciaires à Villars-sur-Glâne dans le canton de Fribourg ainsi qu’à Lausanne. Des réquisitions ont été prises par le parquet de Fribourg auprès de la banque de la Sepim afin qu’elle délivre toute la documentation bancaire relative à cette société : la correspondance interne de la banque, sa correspondance avec la Sepim ainsi que les extraits détaillés de ses comptes bancaires et de ses relations avec des tiers.

 

Le 8 avril 2015, le ministère public du parquet de Fribourg a ordonné la remise à la France de l’ensemble des éléments de preuve. Mais plusieurs recours intentés par les avocats de la Sepim ont tenté d’empêcher ce transfert. Motif invoqué : les commissions versées à la Sepim auraient été réalisées uniquement à des fins fiscales "afin d’induire l’administration fiscale en erreur" selon l’argument développé par les avocats de la Sepim.

 

 

Le faux argument de l’infraction fiscale

Leur intention était de rendre totalement irrecevable la demande d’entraide présentée aux autorités suisses car la loi fédérale suisse sur la demande d’entraide internationale interdit de poursuivre les infractions purement fiscales qui tendent à se soustraire au fisc.

 

Or, la justice helvète a apporté un ferme démenti à cet argument de l’infraction fiscale qui aurait pu rendre les poursuites inopérantes. "Rien dans l’exposé des faits poursuivis ne laisse penser que les fausses factures dont il est fait mention aient été utilisées à des fins fiscales. Ainsi, contrairement à ce qu’allèguent [les avocats de la Sepim], il ne ressort nullement de la demande d’entraide que les fausses factures dont il est question auraient été établies afin d’induire l’administration fiscale en erreur",  écrit la justice suisse dans sa décision du 18 décembre 2015 qui valide la procédure d’entraide internationale formulée par le parquet de Lyon.

 

 

A quoi servaient les fausses factures ?

Dès lors, si les fausses factures n’étaient pas destinées à tromper le fisc en recourant à de l’évasion fiscale, à quoi servaient-elles ? Dans ce dossier, la justice lyonnaise soupçonne un système de rétro-commissions alimentées par les fausses factures payées par le groupe Cardinal. En clair, un système de pots-de-vin.

 

Désormais, le parquet de Lyon bénéficie de "la documentation relative à la traçabilité d’un éventuel avantage économique indirectement lié à des faux", estime pudiquement la justice suisse dans son arrêt du 18 décembre 2015. "Il n’y a donc plus qu’à suivre l’argent", selon Une source proche du dossier afin de valider – ou pas – les soupçons de rétro-commissions pudiquement dénommé "avantage économique indirectement lié à des faux" par les Suisses.

 

Selon nos informations, le dossier continue d’être étudié à la section financière du parquet de Lyon depuis la transmission des pièces par la justice suisse. La procédure en est encore au stade de l’enquête préliminaire. Une information judiciaire pourrait être ouverte à la condition expresse que les éléments de preuves soient suffisamment éclatants. Sollicité, Jean-Christophe Larose, président du groupe Cardinal, n’a pas répondu à nos questions.

 

Slim Mazni



Tags : larose | Cardinal | confluence | sepim |

Commentaires 51

Déposé le 06/07/2016 à 12h55  
Par berthe Citer

melenchon 2017 a écrit le 06/03/2016 à 16h59

c'est qui melanchon ?

Mechant Long

Déposé le 06/03/2016 à 16h59  
Par melenchon 2017 Citer

Hara kiri a écrit le 05/03/2016 à 22h49

Prière de ne pas confondre Mélanchon et Méchant c..!

c'est qui melanchon ?

Déposé le 06/03/2016 à 16h27   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par laviolette Citer

C'est un véritable panier de crabes cette affaire !! On ne saura sans doute jamais qui a touché des pots de vin ! Larose ne sent pas la violette !!

Déposé le 05/03/2016 à 22h49   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Hara kiri Citer

Prière de ne pas confondre Mélanchon et Méchant c..!

Déposé le 05/03/2016 à 21h49  
Par Antiparrano Citer

§L'important c'est la rose... c'est la rose l'important§....disait la chanson...

Déposé le 05/03/2016 à 20h53  
Par Maitre bons offices Citer

C'est Zelmati qui va avoir du boulot l'avocat des affaires très perso de Collomb avocat du regretté Michel Zaragoza et maintenant l'avocat du groupe Cardinal , va devoir les mettre d'accord sur le scenario a servir a la brigade financière.
Qui paye les honoraires?

Déposé le 05/03/2016 à 19h31  
Par melenchon 2017 Citer

Au vu de l'énergie dépensée par les libéraux pour essayer vainement et maladroitement de discréditer Mélenchon, on comprend vite qu'ils ont peur et qu'on tient le bon bout

Déposé le 05/03/2016 à 18h23  
Par Zeus enfonce Mélenchon Citer

Zeus. a écrit le 05/03/2016 à 17h27

Melenchon est la moins pire des solution en attendant le tirage au sort qui n'est pas pour tout de suite.

C'est aussi l'homme politique le moins fermé a l’idée du tirage au sort.

avec des mecs aussi mauvais dans les analyses que toi pour le soutenir,on est sur qu'il fera pas mieux que 6% de vote comme la dernière élection:
Les marginaux minoritaires (zeus-Melenchon aubry..) inondent le forum mais heureusement ne représentent pas l'avis de la grande majorité des français et surtout n'influenceront personne ici bien au contraire au vu de leur avis sur "tout" maladroit souvent tourné en ridicule par certains mieux avertis :
au lieu d’encenser leurs idoles , ils ne font que les discréditer avec leur analyse récupéré dans un tract syndical ou politique

Déposé le 05/03/2016 à 17h27  
Par Zeus. Citer

Melenchon est la moins pire des solution en attendant le tirage au sort qui n'est pas pour tout de suite.

C'est aussi l'homme politique le moins fermé a l’idée du tirage au sort.

Déposé le 05/03/2016 à 17h02   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Taxiiiiiiimerdapasmoi Citer

DÉSOLÉ. !!!!!!!

Déposé le 05/03/2016 à 16h45  
Par Zeus. Citer

c'est qui melanchon ?

Melenchon 2017

Déposé le 05/03/2016 à 14h45   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Taxiiiiiiimerdapasmoi Citer

BRAVO DIETRICH TU AS TOUT COMPRIS. !!!!!!!Zeus aussi mais Mélanchon. ???????

Déposé le 04/03/2016 à 19h56  
Par Zeus. Citer

Tous les partis sont dirigés par la finance sauf le parti de gauche et nouvelle donne.

Le tirage au sort d'une assemblée constituante, des candidats et des députés est une solution pour regler ce probleme definitevement.

Voir conferences d'Etienne Chouard

Melenchon 2017

Déposé le 04/03/2016 à 18h53  
Par Dietrich Citer

Taxiiiiiiimerdapasmoi a écrit le 04/03/2016 à 08h49

LES ÉLECTEURS N'ONT AUCUN MOYEN DE CHANGER QUOI QUE CE SOIT. !!!!!!! Tous les partis sont dirigés par la même CONFRÉRIE. !!!!!!! À part les cocos mais ils les ont tellement affaiblis Ûils sont inexistants. !!!!!!!

Ok, mais quelle confrérie, cela peut bien être, j'ai ma petite idée, mais bon .. ne voulant pas tomber sous les foudres de la Justice ....

Déposé le 04/03/2016 à 09h40  
Par EtouiOrange Citer

Super la publicité pour le groupe cardinal !!

En même temps arriver tout les jours au boulot avec un chauffeur, jouer au patron du cac40 fait que des jaloux !
Ce pdg est à l'image de ses bureaux, CA CLAQUE et SA PIQUE LES YEUX !!!
Bonne chance quand même

Déposé le 04/03/2016 à 08h49   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Taxiiiiiiimerdapasmoi Citer

LES ÉLECTEURS N'ONT AUCUN MOYEN DE CHANGER QUOI QUE CE SOIT. !!!!!!! Tous les partis sont dirigés par la même CONFRÉRIE. !!!!!!! À part les cocos mais ils les ont tellement affaiblis Ûils sont inexistants. !!!!!!!

Post monétaire Déposé le 03/03/2016 à 19h11  
Par Post monétaire Citer

Bande de corrompus ! a écrit le 03/03/2016 à 12h49

Avez-vous remarquer que depuis l'arrivée des socialistes à la tête du pouvoir local, on retrouve presque dans tous les dossiers pourris les mêmes noms ?

Avant leur arrivée, il en était de même avec la droite !

Les électeurs ont le pouvoir de changer cela.

Je cite seulement les électeurs, car les parquets qui sont aux ordres du pouvoir central, ouvrent des procédures contre les opposants et laissent dans les tiroirs les dossiers gênants.

Les électeurs ont le pouvoir de changer ça uniquement en votant pour un candidat qui prône une civilisation sans monnaie.
.
Sinon,
ce sera blanc bonnet et bonnet blanc.
Et ce n'est pas en 1940 quand l'extrême droite était au pouvoir que les choses ont changé en mieux dans le domaine de la justice, de la liberté, etc ! :o)

Déposé le 03/03/2016 à 12h49  
Par Bande de corrompus ! Citer

Avez-vous remarquer que depuis l'arrivée des socialistes à la tête du pouvoir local, on retrouve presque dans tous les dossiers pourris les mêmes noms ?

Avant leur arrivée, il en était de même avec la droite !

Les électeurs ont le pouvoir de changer cela.

Je cite seulement les électeurs, car les parquets qui sont aux ordres du pouvoir central, ouvrent des procédures contre les opposants et laissent dans les tiroirs les dossiers gênants.

Déposé le 03/03/2016 à 07h41   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Taxiiiiiiimerdapasmoi Citer

TOUT CELA N'IRA PAS BIEN LOIN. !!!!!!! Responsables mais pas coupables ( les juges sont leurs cousins )

Déposé le 03/03/2016 à 07h36   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par argent sal Citer

pas clair la suisse

Déposé le 02/03/2016 à 20h03   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Le juge Renaud Citer

Houlala,ça pue.... Les bénéficiaires de ces rétro commissions peuvent être de toutes sortes: Le directeur ou les techniciens de projet qui font le rapport dans le sens souhaité. Le ou les politiques qui signent,les personnes influentes de la commission d'attribution,etc..... Mais au bout,il y a forcément un corrupteur et des corrompus. Aïe,aïe si tout cela va au bout.....

Post monétaire Déposé le 02/03/2016 à 18h53  
Par Post monétaire Citer

tous pourris a écrit le 02/03/2016 à 17h18

tous pourris, corrupteurs et corrompus

et il ya du monde sur la place lyonnaise dans cette collusion là !

HONTEUX de vivre dans un monde à ce point pourri par ceux qui devraient passer leur temps au service du peuple comme ils le promettaient pendant les campagnes électorales
et non tout faire, y compris distribuer l'argent des autres pour s'assurer d'être reconduits dans leurs basses oeuvres

Ne reste plus qu'à construire la suite ! L'après monnaie :o)

Déposé le 02/03/2016 à 18h52  
Par Zeus. Citer

Democrate a écrit le 02/03/2016 à 10h13

Et heureusement pour la démocratie !!!

Une compétition mondialement suivie, commence exactement dans 100 jours, et toute la France se félicite du nouveau stade !
En démocratie, l'intérêt national passe avant votre petit confort monsieur.

Quand on pense aux sommes d'argent gaspillées dans ce sport alors qu'il pourrait etre utilisé pour la recherche contre le cancer.

Nous ne sommes pas en démocratie mais en oligarchie.
Ceux qui disent qu'on est en démocratie sont des ignares qui ne connaissent pas le sens du mot.

Déposé le 02/03/2016 à 18h33  
Par Noisynutt Citer

Le stade, la Confluence, le Rhône express, et bientôt la vente de LYS à la chine, Collomb et ses frères franc-maçons de droite comme de gauche ont encore de beaux jours devant eux, en faisant trainer les dossiers ils évitent le scandale au moment des élections et restent au pouvoir.

Déposé le 02/03/2016 à 18h17  
Par Noisynutt Citer

la Chine pour la Soie Lyonnaise ou pour la vente de l'aéroport que Collomb préfère voir financer par la Chine que par Genève sous prétexte de craindre la concurrence ?

Déposé le 02/03/2016 à 17h18  
Par tous pourris Citer

tous pourris, corrupteurs et corrompus

et il ya du monde sur la place lyonnaise dans cette collusion là !

HONTEUX de vivre dans un monde à ce point pourri par ceux qui devraient passer leur temps au service du peuple comme ils le promettaient pendant les campagnes électorales
et non tout faire, y compris distribuer l'argent des autres pour s'assurer d'être reconduits dans leurs basses oeuvres

Déposé le 02/03/2016 à 15h56   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par mais biensur Citer

@A vous les complotistes Oui et moi je suis la reine d'Angleterre !!!

Déposé le 02/03/2016 à 15h47   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Jà val Citer

Le baron noir n'est pas a Dunkerque A quand l'election du president du grand Lyon Au suffrage universal?

Déposé le 02/03/2016 à 15h40   Depuis l'application iPhone Lyonmag  
Par Taxiiiiiiimerdapasmoi Citer

BRAVO CANAILLE c'est ce que j'essaye d'expliquer depuis des mois. !!!!!!! Et pour POST MO....... Je ne demande rien et ne participe à rien ( car je ne vote plus depuis 1983 ). !!!!!!!

Déposé le 02/03/2016 à 15h39  
Par honte à la mafia lyonnaise Citer

le promoteur de COLLOMB un col blanc politique celui là, une oie blanche : pas de déchéance pour ces gens là ? francs maçons qui se nourrissent entre eux sur le dos des contribuables en toute impunité ?
http://www.lyoncapitale.fr/Journal/Lyon/Justice/Justice/Confluence-enquete-ouverte-sur-le-promoteur-de-Collomb

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