Bras de fer entre la Ville de Lyon et une famille autour d'un terrain avenue de Saxe

Bras de fer entre la Ville de Lyon et une famille autour d'un terrain avenue de Saxe
dr Google Map

L'affaire va certainement se finir au tribunal.

Qui de la Ville de Lyon, propriétaire du terrain, ou de la famille, propriétaire du bâtiment depuis 1945, remportera ce bras de fer ? Depuis plus d'un demi-siècle, cette famille verse chaque année un loyer de 11 000 euros à la municipalité pour avoir le droit de jouissance sur l'immeuble qui abrite en ce moment une boutique Fiducial, construit en 1910.

Mais voilà que ce vendredi, Le Progrès révèle que la Ville de Lyon, représentée par Sylvain Godinot, adjoint au maire écologiste en charge du Patrimoine, a fait savoir en janvier 2021 qu'elle souhaitait récupérer le terrain pour des projets futurs. Le bail qui a expiré le 31 décembre dernier n'a pas été renouvelé.

Il faut donc que les propriétaires de l'immeuble cessent l'utilisation de ce dernier. En contrepartie, la loi indique que la Ville de Lyon aurait dû verser une contrepartie à la famille, en l'occurrence 1,335 million d'euros soit la valeur actuelle de la construction.

C'est là que le bât blesse : Le Progrès, qui a rencontré la famille, assure que la Ville reste muette face aux demandes des propriétaires. Ces derniers ont saisi une avocate qui a, en vain, essayé d'entamer des négociations avec la collectivité.

En attendant que le tribunal tranche (ce qui peut prendre beaucoup de temps), la société Fiducial continue d'exploiter l'immeuble. Il est donc possible qu'un nouveau contrat de location ait été signé entre l'entreprise et la Ville.

La famille anciennement propriétaire n'a donc plus le choix : elle doit attendre que la justice donne son avis.

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37 commentaires
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non,mais......... le 21/01/2022 à 14:04
Yves Botton a écrit le 21/01/2022 à 12h35

Vous avez des infos?

j adore les phrases symetriques à tiroirs!!

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Yves Botton le 21/01/2022 à 12:35
ou plutot? a écrit le 21/01/2022 à 11h45

les adjoints devraient se pencher sur le comportement du maire!

Vous avez des infos?

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ou plutot? le 21/01/2022 à 11:45
Yves Botton a écrit le 16/01/2022 à 15h17

Le Maire devrait se pencher sur le comportement de ses adjoints !

les adjoints devraient se pencher sur le comportement du maire!

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Yves Botton le 16/01/2022 à 15:17

Le Maire devrait se pencher sur le comportement de ses adjoints !

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Yo le 16/01/2022 à 14:04

Cool, un nouveau centre pour les réfugiés mineurs, délinquants, en situation illégale !

Financé par nos impôts bien sur .....

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Décroissance le 16/01/2022 à 13:57

Le magasin Fiducial apporte de la vie au quartier, avec une vitrine, des clients, et génère des emplois et impôts.
Je crains que la ville transforme cet espace en zone morte, sans activité, ni animation, ni emploi.

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et pourquoi pas y reintroduire la mammouth laineux? le 15/01/2022 à 17:36
Ou alors... a écrit le 15/01/2022 à 15h29

Simplement un mini-jardin avec des buissons pour les oiseaux, des mellifères pour les insectes, de la vie quoi! :)

ça fait une belle surface pour un tel biotope!

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Ou alors... le 15/01/2022 à 15:29

Simplement un mini-jardin avec des buissons pour les oiseaux, des mellifères pour les insectes, de la vie quoi! :)

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Green city le 15/01/2022 à 13:34
je crains le pire a écrit le 14/01/2022 à 14h07

"Sylvain Godinot, adjoint au maire écologiste en charge du Patrimoine, a fait savoir en janvier 2021 qu'elle souhaitait récupérer le terrain pour des projets futurs."

Quelle nouvelle horreur ils vont encore nous pondre ?!!

1 bac à compost
+1 contenair à verre
+1 parking à trottinette
+1 parking à vélo
+1 épicerie solidaire bio-locale-non genrée
+ 1 jardin potager bio de 1,5m x 1,3m pour nourrir le quartier.

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Jesaistout le 15/01/2022 à 08:53
Lbd a écrit le 14/01/2022 à 17h27

Haaaaa les problèmes de riches.....

Aaahh les remarques des pauvres

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Tatin le 15/01/2022 à 01:28

Moi je raserai le batiment Fiducial ainsi que l'autre à coté afin de laisser uniquement le monument historique en second plan.
Compte tenu du prix du m2 les promoteurs, meme si ils font du laid, vont vouloir aussi faire du beurre, en construisant un immonde batiment qui cachera et gachera tout.

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If you want le 14/01/2022 à 17:55
Lyonnais de Lyon a écrit le 14/01/2022 à 17h39

Tape Bail emphytéotique sur Google et tu auras la réponse

Pas besoin. En Angleterre on connait cela. Tu achètes un appartement T3 à Londres à 500.000 livres pour un bail de 100 ans car le terrain appartient à la famille royale.

Bon après le pognon revient au contribuable en France, et pas à une famille royale, donc why not je suis pas contre ....

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Lyonnais de Lyon le 14/01/2022 à 17:39
Bizarre cette histoire a écrit le 14/01/2022 à 16h06

Comment être propriétaire du batiment sans être propriétaire du terrain. J'ai du mal à comprendre ???

Tape Bail emphytéotique sur Google et tu auras la réponse

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LudoLyonFier le 14/01/2022 à 17:29

Prendre la tête aux lyonnais c vraiment leurs distractions aux écolos.

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Lbd le 14/01/2022 à 17:27

Haaaaa les problèmes de riches.....

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ça ressemble à du pagnol........ le 14/01/2022 à 17:02

spoliation façon "jean de florette ,manon des sources ,eau des collines"? ou celà finira t il plutot style "le bon,la brute et le(s) truand(s)?

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Exemple le 14/01/2022 à 16:37
Pigé a écrit le 14/01/2022 à 13h21

La question de fond est : comment est-ce possible qu'une propriété soit démembrée entre le terrain et la construction sur ce terrain ?
Pour le reste nous ne savons que ce qui est rapporté ici, soit pas grand chose.

Un exemple… promu par EELV soi-même
https://www.lyonmag.com/article/116095/avec-le-verger-a-villeurbanne-la-metropole-de-lyon-facilite-l-acces-a-la-propriete

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Bizarre cette histoire le 14/01/2022 à 16:06

Comment être propriétaire du batiment sans être propriétaire du terrain. J'ai du mal à comprendre ???

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jacot le 14/01/2022 à 15:57

J'attends un écrit de votre part pour m'expliquer clairement le pourquoi la non-publication de mon commentaire pourtant historiquement vrai !

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nim le 14/01/2022 à 15:55
Curieux a écrit le 14/01/2022 à 14h39

Le bail emphytéotique (celui qui lie le propriétaire du terrain à la famille qui l'a occupé depuis 1945) est échu depuis le 31/12/2021, et n'a pas été renouvelé. Le nouveau propriétaire et du terrain, et des constructions, est donc de droit la Ville de Lyon.
En l'absence de clauses stipulant le contraire : "Dans le silence du contrat, le bailleur devient propriétaire en fin de bail des constructions édifiées et profite des améliorations." cf https://chambre-gironde.notaires.fr/2021/03/24/bail-emphyteotique/
Attendons les arguments de la famille... Mais de la part de la Ville de Lyon il n'est pas étonnant que le choix de ne pas renouveler ce bail avec loyer symbolique ait été pris.

Ce qui pose la question de tous ces immeubles bâtis sur terrains HCL, je connais mal le contexte. Que se passera-t-il à terme ? Les HCL peuvent-ils envisager de reprendre jouissance des terrains et immeubles ? Quels risquent prennent les acquéreurs d'appartements ? Quelqu'un en saurait-il plus à ce sujet ?

Les occupants de baux HCL bénéficient d’une clause spécifique destinée à indemniser les occupants en cas de vente du terrain à un promoteur pour démolition.

Sauf à dévoyer cette clause je vois pas comment la famille pourrait réclament une indemnisation, celui qui est protégé est Fiducial.

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Curieux le 14/01/2022 à 14:39

Le bail emphytéotique (celui qui lie le propriétaire du terrain à la famille qui l'a occupé depuis 1945) est échu depuis le 31/12/2021, et n'a pas été renouvelé. Le nouveau propriétaire et du terrain, et des constructions, est donc de droit la Ville de Lyon.
En l'absence de clauses stipulant le contraire : "Dans le silence du contrat, le bailleur devient propriétaire en fin de bail des constructions édifiées et profite des améliorations." cf https://chambre-gironde.notaires.fr/2021/03/24/bail-emphyteotique/
Attendons les arguments de la famille... Mais de la part de la Ville de Lyon il n'est pas étonnant que le choix de ne pas renouveler ce bail avec loyer symbolique ait été pris.

Ce qui pose la question de tous ces immeubles bâtis sur terrains HCL, je connais mal le contexte. Que se passera-t-il à terme ? Les HCL peuvent-ils envisager de reprendre jouissance des terrains et immeubles ? Quels risquent prennent les acquéreurs d'appartements ? Quelqu'un en saurait-il plus à ce sujet ?

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nim le 14/01/2022 à 14:29
Lyonnais de Lyon a écrit le 14/01/2022 à 13h31

Un peu étonnant que le contrat entre les Parties ne prévoit pas précisément ce cas de figure.
De très nombreux bâtiments de la ville ont été construis sur des terrains appartenant à la commune ou aux hospices. La durée du bail est toujours limitée dans le temps. Ce n'est donc pas une découverte pour cette famille de propriétaire.
À mon avis il y a un loup dans cette histoire que personne ne relate dans cet article de Lyon mag ou du progrès...
Wait and see

Un locataire peut demander une indemnité pour les travaux d’amélioration qu’il a payé de sa poche si le bail est rompu avant son terme.

Or :
1. ce n’est pas le cas ici (le bail a été non renouvelé, on peut argumenter que la rupture est inattendue après tout ce temps mais un juge honnête rétorquerait que la ville est déjà bien gentille d’avoir laissé le bail durer autant)
2. même si l’on considère que sans les travaux du locataire la bâtisse serait tombée en ruine depuis longtemps, hypothèse maximaliste, absolument impossible que les murs valent cette somme (prenez le prix de n’importe quel pavillon neuf de cette surface ou plus et retranchez le foncier, le béton coûte pas plus cher à Lyon intra muros qu’en banlieue).

Donc, le locataire qui n’est pas content de perdre cette bonne affaire essaie de faire rendre à la ville le maximum d’argent, en surévaluant ses propres travaux.

C’est possible que son avocat ait fait la somme de tous les travaux depuis 1945 sans aucune dépréciation (y compris si les mêmes éléments ont été repris plusieurs fois).

C’est possible que le locataire ait payé ces travaux très au dessus du prix réel juste parce que sa sous location valait de l’or et qu’il fallait surtout minimiser les interruptions (donc il s’est remboursé et au delà en sous louant).

Dans tous les cas le procédé est malhonnête et ça va se terminer au tribunal.

J’espère que le juge condamnera le locataire à rembourser tous les bénéfices qu’il tire de sa location le temps qu’il fait trainer l’affaire.

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walllah., le 14/01/2022 à 14:16
nim a écrit le 14/01/2022 à 14h09

Surtout, l’évaluation semble extrêmement exagérée s’il s’agit uniquement des murs.

Ce qui coûte cher à Lyon c’est le foncier. 1 335 millions d'euros sans le foncier pour une maisonnette d’un étage c’est délirant.

(Évidemment si rupture de bail c’est autre chose, à supposer que les propriétaires aient payé des sommes du même ordre à la ville au lieu d’évaluer le “préjudice” à la différence entre ce que la ville leur facturait et ce qu’ils refacturaient à leur propre locataire).

Il doit y avoir une magouille derrière. L'escrologie dans toute sa splendeur.

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nim le 14/01/2022 à 14:09
Lepapet a écrit le 14/01/2022 à 13h41

On va reprendre du début !
Si la ville de Lyon est propriétaire du terrain, la construction lui appartient également en
vertu de l'article 555 du Code Civil. Pour faire bref : la construction sur sol d'autrui. A moins
d'arrangements très historiques (voir conciliants) entre la Ville et le locataire actuel.
Le 1.335 millions d'euros doit, à n'en pas douter, être une indemnisation pour rupture de bail.
Je crains le pire pour l'édifice qui se trouve en mitoyenneté...
Vade retro satana !

Surtout, l’évaluation semble extrêmement exagérée s’il s’agit uniquement des murs.

Ce qui coûte cher à Lyon c’est le foncier. 1 335 millions d'euros sans le foncier pour une maisonnette d’un étage c’est délirant.

(Évidemment si rupture de bail c’est autre chose, à supposer que les propriétaires aient payé des sommes du même ordre à la ville au lieu d’évaluer le “préjudice” à la différence entre ce que la ville leur facturait et ce qu’ils refacturaient à leur propre locataire).

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je crains le pire le 14/01/2022 à 14:07

"Sylvain Godinot, adjoint au maire écologiste en charge du Patrimoine, a fait savoir en janvier 2021 qu'elle souhaitait récupérer le terrain pour des projets futurs."

Quelle nouvelle horreur ils vont encore nous pondre ?!!

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Lepapet le 14/01/2022 à 13:41

On va reprendre du début !
Si la ville de Lyon est propriétaire du terrain, la construction lui appartient également en
vertu de l'article 555 du Code Civil. Pour faire bref : la construction sur sol d'autrui. A moins
d'arrangements très historiques (voir conciliants) entre la Ville et le locataire actuel.
Le 1.335 millions d'euros doit, à n'en pas douter, être une indemnisation pour rupture de bail.
Je crains le pire pour l'édifice qui se trouve en mitoyenneté...
Vade retro satana !

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Lyonnais de Lyon le 14/01/2022 à 13:35
Pigé a écrit le 14/01/2022 à 13h21

La question de fond est : comment est-ce possible qu'une propriété soit démembrée entre le terrain et la construction sur ce terrain ?
Pour le reste nous ne savons que ce qui est rapporté ici, soit pas grand chose.

Car il s'agit tout simplement d'un bail emphytéotique

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Lyonnais de Lyon le 14/01/2022 à 13:31

Un peu étonnant que le contrat entre les Parties ne prévoit pas précisément ce cas de figure.
De très nombreux bâtiments de la ville ont été construis sur des terrains appartenant à la commune ou aux hospices. La durée du bail est toujours limitée dans le temps. Ce n'est donc pas une découverte pour cette famille de propriétaire.
À mon avis il y a un loup dans cette histoire que personne ne relate dans cet article de Lyon mag ou du progrès...
Wait and see

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marre69000 le 14/01/2022 à 13:23

je vois bien les habitants se mobiliser squatter et empecher la construction pour avoir un pac ou un jeu d'enfant.
il n'ya que cala qui paie: la violence et le pessage en force
vite! une ZAD!

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Pigé le 14/01/2022 à 13:21

La question de fond est : comment est-ce possible qu'une propriété soit démembrée entre le terrain et la construction sur ce terrain ?
Pour le reste nous ne savons que ce qui est rapporté ici, soit pas grand chose.

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Ouiauxvoituresnonauxverts le 14/01/2022 à 13:17

Que la ville de Lyon, donc petit doucet, laisse tranquille cette famille. A force de voir les verts imposer leurs dictatures, tous les français tourneront le dos face à cette politique verdâtre et sans aucun avenir.

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La colère le 14/01/2022 à 12:22

Justement l'état vie avec les points dealer😁

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C'est vrai que... le 14/01/2022 à 12:03

C'est vrai que de prime abord, j'aurais songé à quelque chose de simple valorisant le monument, mais lorsque je vois toute la difficulté que les écolo' ont quand il s'agit d'évoquer un lieu de culte catholique, préférant s'attirer la sympathie d'autres communautés en participant à la pose des premières pierres, je redoute le pire.
Pourvu que cela traine jusqu'à l'alternance....

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ciboul le 14/01/2022 à 11:11

Bernard va payer les 1.3 millions et va le revendre une bouchée de pain à son tonton.

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plus certainement le 14/01/2022 à 11:06
ZEMZEM a écrit le 14/01/2022 à 10h35

Curieux de connaitre le projet surtout avec l'église en arrière plan . Un jardin avec un boeuf et un ane à l'image de la mairie et de la métropole ! Une idée ?

Certainement un immeuble élevé , afin d'enlever cette image honteuse en arriere plan des yeux des enfants ?
Ou alors des pissotieres avec une station Velov +1 emplacement de composteur : ah oui le la sent bien celle là pas vous ?

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RedBob le 14/01/2022 à 10:53

Sûrement à venir un HLM pour entretenir la diversité et égayer l'activité du quartier avec un point deal.

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ZEMZEM le 14/01/2022 à 10:35

Curieux de connaitre le projet surtout avec l'église en arrière plan . Un jardin avec un boeuf et un ane à l'image de la mairie et de la métropole ! Une idée ?

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