Frais de représentation de Grégory Doucet : quand l'avocat du maire de Lyon sème le doute sur la légalité de ces dépenses

PDG de mon entreprise en île de France, je me suis jamais fait rembourser costume, chemise, etc ...
La dérive des politiques de tout bords n'a pas de frontières.

Je ne pratique jamais l'attaque ad personam, désolée que vous ayez ressenti les propos comme tels.
Je vais briser là par égard pour les autres intervenants, et vous remercier pour cette joute oratoire - en langage soutenu - qui a le mérite de sortir le débat du caniveau. Une fois n'est pas coutume.

Le prorata c'est légitime, ce n'est pas une exception à la règle, c'est un moyen d'application de la règle.
J'utilise le RDC de ma maison pour mon local professionnel, j'ai le droit de déduire mes dépenses (l'eau, l'électricité, ma taxe foncière, l'assurance), je ne peux pas faire autrement qu'un prorata.
C'est le minimum. Si je ne peux plus le faire, je déduirai tout.

Je vous invite par ailleurs à produire ces 3 phrases simples qui ne prêteraient le flanc à aucune interprétation, elles pourraient s'avérer utiles.
Sans vouloir vous manquer de respect je crains que vous estimiez la capacité des usagers/pros/élus à trouver moyen de contourner les règles ou d'en soulever les imprécisions.

Vous vous trompez de cible, d'analyse et vous m'attaquez ad personam*, ce qui n'est pas sympa.

Je répète:
1) La règle est simple et compréhensible.
2) Les torsions de la règle viennent de la volonté du peuple (vous même), pas de ceux qui sont en charge de son exécution et de son contrôle: ils n'écrivent pas la loi ils ne prennent pas les décisions de justice, pas plus qu'un policier ne décide de limite de vitesse, du montant des amendes ou de la durée de la peine.
3) Les mots employés ne sont pas du jargon: ils ne sont pas spécifiques et peuvent être utilisés et sont utilisés à d'autres usages tous les jours par tout le monde, dans la vie professionnelle comme dans la vie privée. Tout le monde comprend "direct", tout le monde comprend "exclusif", tout le monde comprend "prorata", tout le monde comprend "justifié". En faisant croire que j'use de jargon vous tentez de me discréditer (vous m'essentialisez à l'image d'Epinal d'un fonctionnaire techno qui complexifie la règle pour un intérêt de caste).

"Au lieu d'une phrase longue et ampoulée qui prête le flanc à interprétation, on peut écrire trois phrases simples qui envisagent tous les aspects d'une situation." C'est bien ce que j'ai fait, sans jargonner, pour être admise une dépense doit être;
- réelle (j'avais omis la possibilité de la fausse facture car ça n'était pas l'objet du débat)
- justifiée
- engagée dans l'intérêt de la conservation du salaire / de l'entreprise / de la collectivité.
Telle est la règle initiale, simple et compréhensible. Ce n'est pas l'administratif qui tente de faire rentrer tout et n'importe quoi dans un trou de souris, mais les personnes concernées (et leur lent travail de sape auprès des tribunaux et des élus peut finir par apporter des ajouts).

"Et si au lieu d'avoir rajouté des textes ou des jurisprudences pour répondre aux dérives on avait carrément rasé la règle (Ockhram) pour la remplacer, on n'aurait pas atteint ces sommets de complexité, qui vous arrangent bien, gens de basoche.
Une chance encore qu'on vous empêche de rédiger vos textes en latin ... "
C'est cette incompréhension que je souligne; la loi et la jurisprudence émanent de la volonté du peuple (par les textes proposés et votés par les élus) et par les décisions de justices émanent du désaccord de citoyens avec la règle votée par les élus. Aucun fonctionnaire n'ajoute des textes ou des jurisprudences.

Par ailleurs c'est bien le principe de parcimonie qui est à la source de l'application de la loi: soit une dépense peut être simplement rattachée à un usage personnel (ma chemise blanche), soit des explications multiples, des contextualisations et des demandes d'exceptions sont nécessaires à leur déductibilité. Généralement l'administration tranche pour la première hypothèse, le rejet, la moins coûteuse en terme d'hypothèses et de probabilité. Et c'est bien ça l'application du principe de parcimonie. Toutefois il peut arriver que l'usager conteste devant le juge et obtienne gain de cause, c'est la jurisprudence et on ne peut l'ignorer, soit qu'il aille faire du lobbying auprès de ses députés (c'est la modification de la loi avec ses exceptions que vous dénoncez).

* ce n'est pas du jargon, du langage soutenu au pire.

Quand on marge à 90000€ de salaire annuel et qu'on s'habille pour 800€ sur le dos de la collectivité c'est la démarche même du grippe-sou. Le radinisme dans toute ca splendeur . Surtout avec un abonnement TCL à 6€40 annuel . le pochon en polyéthylène n'est pas nécessaire il faut prendre bus ou le métro.

Et voilà ! votre réponse est le parfait exemple de ce que je dénonce.
Dans un parfait jargon (Façon de s'exprimer propre à un groupe, une profession, une activité, difficilement compréhensible pour le profane), vous démontrez qu'à partir d'une règle simple "les charges doivent présenter un intérêt direct et exclusif [..]" vous faites déjà la preuve du début de l'usine à gaz : "la seule limite est l'acceptation d'un prorata pour ventiler le coût [...].
Si les textes étaient clairs, sans ambiguïtés, sans exceptions ni particularités, les personnes physiques et morales n'auraient ni l'idée ni la possibilité de "faire entrer de force le maximum de dépenses dans cette définition".
Au lieu d'une phrase longue et ampoulée qui prête le flanc à interprétation, on peut écrire trois phrases simples qui envisagent tous les aspects d'une situation.
La notion de prorata déjà ouvre la porte à toutes les dérives.
Et si au lieu d'avoir rajouté des textes ou des jurisprudences pour répondre aux dérives on avait carrément rasé la règle (Ockhram) pour la remplacer, on n'aurait pas atteint ces sommets de complexité, qui vous arrangent bien, gens de basoche.
Une chance encore qu'on vous empêche de rédiger vos textes en latin ...

Alors autant la forme est sympa, autant le fond tombe à plat sur une remarque de ce type. En effet, ce type d'affaire n'est pas le résultat d'usines à gaz juridiques résultat de, bien au contraire.

Le principe est simple, limpide et universel: les dépenses admises en charge doivent présenter un intérêt direct et exclusif pour être admissible, elles doivent être justifiées et datées. La seule limite est l'acceptation d'un prorata (usage dans l'intérêt de l'activité / usage total) pour ventiler le coût, ce n'est pas nécessairement du oui/non selon les circonstances.
Ce qui est tordu et sans fin c'est la propension des personnes physiques et morales a vouloir faire rentrer de force le maximum de dépenses dans cette définition. C'est ça qui conduit à faire gonfler les textes juridiques (les lois, les règlements et les jurisprudence): chaque fois que quelqu'un a tenté le coup, a insisté, et nécessité qu'un texte vienne apporter une précision.
Et cette réponse est celle d'un fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, passe sont temps à remettre en cause ce type d'abus. On se passerait bien de ces usines à gaz qui rendent la tâche complexe et perturbent la compréhension du public, mais elles émanent de la société et sont le reflet de la volonté du peuple (soit par le vote de la loi, soit par la volonté de certains de pousser jusqu'au bout la logique de contestation).
Pour qu'il soit nécessaire d'insister sur le fait qu'une chemise blanche n'est pas une charge pour une collectivité, pas plus qu'elle n'est déductible du bénéfice imposable d'une entreprise, pas plus qu'elle n'est déductible de l'impôt sur le revenu des salariés ou des retraités, et pour que les employés d'une mairie eux mêmes n'y voient pas d'anomalie c'est qu'il y a une perte de repère collective. La règle n'est pas en question ici: si je pars en vacances avec mes voisins et qu'on fait dépenses communes (voiture, activités, nourriture), mon voisin n'acceptera pas que je mette l'achat des mes chaussettes dans les dépenses communes, tout le monde en conviendra, mais il pourra accepter qu'on fasse masse des dépenses de location de matériel (y compris les vêtements, chaussures, casques) lors de notre activité de spéléologie.
Ici est l'hystérie collective: certains sont prêts à accepter collectivement ou pour eux-mêmes ce qu'ils refuseraient pour les autres dans ces circonstance strictement individualisées.

Ce sont les mêmes qui voulaient verser certaines prestations sociales uniquement en gonettes. Dans leur esprit, les plus démunis peuvent être soumis à toutes les contraintes, tandis qu’eux-mêmes prennent toutes les libertés. Et ces gens se prétendent de gauche… 🤮

Content de voir que mes commentaires de l'article précédents, malgré la nécessité de le répéter à plusieurs reprises, sont raccords avec ceux de l'avocat* de la mairie (plus de Grégory Doucet il me semble):
Les vêtements ne sont pas déductibles/remboursables, ni pour les particuliers ni pour les professionnels ni pour les élus, sauf s'ils sont spécifiques dans l'usage (spécifiquement dédiés à la mission) ET dans la forme (ils ne sont pas destinés à être utilisés en dehors de cet usage).
Cette précision est utile. Pour mon métier j'utilise 2 costumes. Je ne m'en sers que pour le boulot, je pourrais donc dire qu'ils sont dédiés à ça, mais je pourrait tout à fait les utiliser à autre chose, ils ne sont pas spécifiques.
Je maintiens également que M Dupalais sors du cadre et que sa dénonciation initiale avait une allure calomnieuse et n'utilisait pas le bon canal (de la part d'un avocat c'est désolant). Il n'essaie pas ici de rétablir un détournement financier, il essaie de discréditer son opposant.

* L'avocat n'a pas le choix de son discours réservé. Il engage son professionnalisme. Par ailleurs cette position est une jurisprudence constante des cours des comptes.

de rectifier votre posts ; ce ne sont pas des milliers de fonctionnaires grattes papiers , mais des centaines de milliers ... nous entretenons 90 fonctionnaires pour 1000 habitants ; chez nos voisin européens ou autres pays de l'ocde , c'est de l'ordre de 35 a 45 ; il faut supprimer 2 millions de postes d'administratifs dans nos administrations si l'on veut pouvoir espérer s'en sortir

Pendant ce temps l ex président de région refuse de donner les notes de frais et fait des repas a 1000 euros par tete. Et notre droite lyonnaise est choquée pour deux costard? On l entend moins quand il s agit de demander aux personnalités de son camps de la transparence sur lez frais de déplacement

C'est moi qui invente le budget de l'Elysée qui a explosé depuis l'arrivée du couple ?

Mais au delà de cela je reste sur la fraude initiale de faire croire qu'une ancienne enseignante était un "atout" pour influer sur la politique de l'Education Nationale. Puis le mensonge honteux de faire croire aux parents d'enfants autistes qu'on allaient les soulager et développer la prise en charge.
Savez vous combien d'auxiliaire de vie scolaire il manque à cette rentrée de septembre?

juste une fraude, on ne retiendra rien voir juste le côté négatif de cette 1ère dame qui restera dans les mémoires une "bourgeoise" du Touquet.

Pour des extrêmes gauchistes EELV...ignorer l'abolition des privilèges, bienfait acquis de la période de la révolution, c'est un comble.

Pour votre gouverne,toutes les tenues sont données à titre gracieux….

quand dans le même temps, Estrosi, l'homme qui honore un multi condamné, refuse de donner ses notes de frais depuis 3 ans.

Gégé faisait déjà la même cuisine avec une armée mexicaine de chargés de mission. Donc rien de nouveau sous le soleil sauf à démontrer qu'hormis leur postures et leur dogmatisme, nos petits écolos sont exactement le même style de politiciens parasites.

Decathlon ne prend pas la gonette juste les pepettes !

Il a payé en Gonettes , monnaie locale et citoyenne . Tant pis si les articles sont fabriqués à l'autre bout du monde .

Fabriqué avec un matériau suspect le polyéthylène téréphtalate qui peut relarguer des PFAS ! Alors la bravo Poncho Doudou

Et les millions perdus par Querrane avec son association censée promouvoir la région Rhône-Alpes. La gauche a la mémoire selective.

On parle beaucoup des frais de mandats des élus.

Cela me faisait penser à autre chose et je suis tombé dans le vide sidéral.
La seule chose que je retiendrais de la femme de notre Président sera les tenues vestimentaires qu'on voit lors des déplacements rien de plus. On a eu des 1ères dames impliquées qui ont marqué (qu'on les aime ou pas: Danielle Mitterrand, Bernadette, Cécilia etc) mais l'actuelle on n'aura aucune trace d'elle tout le contraire même.

Celle (ancienne enseignante) qu'on nous a vendu comme une "influence" sur le Président sur les questions éducatives n'aura été qu'un mirage dont on ne retiendra que les multiples tenues de créateur aux frais du contribuable.
Pire elle aura été un argument électoral pour son mari, elle avait promis de s'occuper du problème de la prise en charge des enfants autistes et 8 ans après cela est toujours difficile.
Bref le "paraitre" qui cache le vide et l'insignifiance.

Quand on veut donner des leçons à tout le monde et à tout bout de champ il faut avoir le cul propre !!! Applique toi ce principe … et tu pourras la ramener 🗣️

Et les 7 millions de Doucet détournés dans des salaires de chargés de missions bidons, vous ne les comptez plus ?

On a la mémoire sélective chez les fachos de gauche ?

En somme il s'agirait de dynamiter la pyramide du droit, dont la base est constituée des milliers d'usines à gaz avec leurs règlements, directives, circulaires, codes - qui finissent par dénaturer les lois votées en Assemblées.
Ces usines à gaz créées par des milliers de fonctionnaires qui empilent des inepties depuis Napoleon a minima, avec leurs exceptions et leurs secteurs protégés, sans jamais nettoyer, simplifier, adapter au monde qui se transforme. Le rasoir d'Ockhram reste inconnu, voire tabou dans ces milieux.

Ce système ubuesque et fort coûteux fait vivre des milliers de fonctionnaires - hauts fonctionnaires ou petites mains - des juristes, des conseils, des comités, etc.
Ma grand mère disait : faire et défaire c'est toujours travailler. C'est la Pénélope d'Ulysse qui a inventé le concept.

Et plus un système est complexe, plus il est susceptible de grippages ou de pannes, voire de détournements d'usage (fraude).
Et le poncho de G. Doucet ne ferait pas tant causer. Mais ça a l'avantage de détourner l'attention des vrais problèmes : pas les questions d'éthique ou de morale, les vrais problèmes de financement.

Pourquoi le maire n'est il pas à son travail un jeudi à 15h? Il s'ennuie tant que ça avec ses collègues ?

C’est un poncho imperméable et fluorescent pour faire du vélo !!!
C’est quand même moins cher qu’une location de voiture !
Mon choix est fait: c’est pas pour toi grosse bille !

En résumé, les droitardés se déchaînent pour un poncho à 45 balles.
Et ces gens-là donnent des leçons de politique, de probité en oubliant l'amende de 3,5 millions pour avoir taper dans les caisses de l'Europe.
Vous voyez, nullissimes ? Eh ben encore plus nullissimes.$
Et dire que ces charlots ont le droit de vote, on imagine ce qui guide leur choix de bulletin.

D'un autre côté on est quand assez loin, pour ne pas dire plus, des 3,5 millions volés par le RN dans les caisses de l'Union. Pas vrai les droitardés ?

Effectivement il a acheté du Made in Asia avec ce Poncho...

Son poncho a fait 20 000 km en cargo à mazout, belle perforamnce pour un... Ecologiste.

Frais de bouche ?...

Oui bien évidemment qu'un poncho à 40€ c'est moins grave que les robes Dior que c'est payé Hidalgo ou tout les autres frais que c'est octroyé Collomb je suis d'accord.

La ou je veux en venir c'est que tous ses gens de la gauche radical sont les premiers à denoncer untel ou un autre pour des frais annexes alors qu'ils touchent déjà un bon salaire.

Et c'est le cas de Doucet, pourquoi cette prime, alors qu'il touche suffisamment, il devrait donner l'exemple et verser sa prime de vêtement symboliquement aux enfants tuer à Gaza par exemple, ça aurait eu un autre poid que de mettre le drapeau palestinien sur l'hôtel de ville, car ça concrètement ça ne sert à rien.

Ca doit pas etre simple dans ta vie de tous les jours.
Si tu as entre 15 et 25 ans je te pardonne, car le niveau scolaire a énormément chuté.
Sinon je t'invite à relire jusqu'à la fin ce que j'ai ecrit, peut etre qu'une ampoule va s'allumer.

Il est bon ce DUPALAIS, il est bon...

et surtout oubliez pas Wauquiez qui lui ne fait vraiment pas dans la dentelle !

Doucet, rends le pognon, comme Hidalgo et les autres du PS, du Modem et de LFI.

Merci ! Tout est dit. Resterait juste à connaître le pays et les conditions de fabrication de ces vêtements de… cérémonie. La page Décathlon ne le précise pas, ce qui n’est pas très bon signe.

Frais de "représentation" du maire de Lyon : un poncho et un sur-pantalon… 👀 😂🤣

et la ministre de la culture avec les 900 000€ et les 400000 € de bijoux ?. il faut montrer l"exemple.

ah bon Doucet a été élu député ?

Pour répondre à celles et ceux qui me disent "ce n'est pas parce que d'autres ont fait pire qu'il ne faut rien dire". Oui ok, mais:
- pourquoi personne n'a jamais questionné les dépenses des anciens maires ?
- pourquoi est-ce un candidat d'extrême droite qui est le seul à essayer de faire du bruit là-dessus ?

Et de toutes façons, il n'y a pas de règle définie du genre: en tant que maire, tu as le droit de t'acheter un poncho de pluie ou pas, tu dois justifier que l'achat te permet d'être utilisé pour ton rôle. Et en l'occurence, comme il se déplace à vélo, ne pas arriver trempé à ses rendez-vous est la moindre des choses. Si vous le voyiez arriver dégoulinant, on aurait surement un autre article "Doucet se moque des gens en arrivant trempé à l'événement machin-bidulle".
Donc l'extrême droite et certains commentateurs peuvent gesticuler comme ils veulent ici, ces achats sont très faciles à justifier, et moi je suis content qu'un maire ne dépense que 70€ pour des vêtements de pluie plutôt que 50000€ par an pour une voiture, son essence, son entretien et le salaire d'un chauffeur qui passe la plupart du temps à se tourner les pouces!

Effectivement qui paye en cash a D4 ? On sait tous

Et alors ? Ça me rappelle la défense du maire sur ses déboires judiciaires : pardon monsieur le juge, mais d'autres font bien pire ...

L'argument ne tient pas une seconde, la loi c'est la loi, peu importe ce que font les autres.

l humanitaire c'est vraiment la seule chose qui lui convient à peu près mais hélas ça paie moins que la mairie de Lyon

Son avocat en a peut être marre d'être coincé dans les bouchons !

En attendant, il est la risée de toute la ville ! Tomber pour un poncho en plastique, ça ne peut arriver qu'à un maire écolo !!!

Et ils se défendent tellement mal ! 🤣🤣

OUI TOUT A FAIT

BRAVO BIEN DIT

pas d accord , il va vraiment avoir de son poncho vu tout ce qu il va prendre aux prochaines élections de dernier lui sera très utile !